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D'Aguilar Sous-Modérateur
D'Aubuisson
Carney
Decampe
Dralet
de Malaret
Pinaud
Serres-Colombars
Tajan
Le procès-verbal de la précédente séance a été lu et adopté.
M. D'Aguilar a fait au nom des censeurs un rapport sur la proposition faite par M. Dralet de faire transcrire sur un registre, destiné à cet usage, les
Les Censeurs en adoptant l'idée de M. Dralet ont proposé de plus que celles de ces productions qui en seraient jugées dignes furent imprimées dans le Recueil annuel de l'académie.
Elles ont en conséquence soumis à l'Académie un projet de délibération qui après avoir été discuté et amendé a été adopté en ces termes :
Art. 1
Il y aura un registre particulier destiné à la transcription des ouvrages qui auront été lus dans les séances particulières de l'académie.
Art. 2
Toute composition lue dans les séances particulières sera transcrite sur ce registre pourvu toutefois que l'auteur y consente.
Art. 3
Il y aura une Commission composée de neuf membres, savoir : le Modérateur, le Sous-modérateur, le Secrétaire perpétuel, le Secrétaire des assemblées, les deux Censeurs et trois mainteneurs nommés par l'académie pour examiner les pièces transcrites et choisir celles qui pourraient être imprimée dans le Recueil annuel.
Art. 4
Les votes se donneront au scrutin secret.
Art. 5
Les membres de la Commission ne peuvent votre sur leurs propres ouvrages.
Art. 6
Si un ouvrage reçoit cinq votes il sera imprimé.
Art. 7
Si les votants n'étaient pas au nombre de cinq et qu'ils fussent unanimes pour l'impression, il en sera fait rapport à l'académie qui après convocation spéciale décidera à la majorité simple et au scrutin secret.
Art. 8
Les ouvrages dont l'impression aura été décidée, seront comme toutes les compositions académiques soumis aux Censeurs et ils ne pourront être imprimés sans leurs visa.
Art. 9
L'Auteur sera toujours libre de se refuser à l'impression de son ouvrage.
Art. 10
Il n'est innové par la présente délibérations aux usages de l'Académie relativement aux semonces Eloges de Clémence Isaure et des mainteneurs décidés, discours de Réception et réponses des Modérateurs, et rapports du Secrétaire perpétuel.
La séance a été levée.