M. Martel [Signature] Martel
M. Jamme [Signature] Jamme
M. l’abbé Jamme [Signature] Jamme
M. Dralet.
M. Poitevin [Signature] Poitevin
M. Carré [Signature] Carré.
M. Picot Lapeyrouse [Signature] Picot Lapeyrouse
M. de Malaret [Signature] Malaret
M. l’abbé St-Jean [Signature] St-Jean
M. Desmousseaux [Signature] Desmousseaux
M. Poitevin Secrétaire perpétuel a fait un rapport sur la police de l’Académie concernant l’impression de ses Recueils. Il en résulte que cette police est exercée par une commission composée des deux Censeurs, des deux Secrétaires et présidée par le Modérateur et à son défaut par le Sous-Modérateur, lorsqu’il s’agit d’ouvrages composés par des Mainteneurs ou par des Maîtres des Jeux. Pour ce qui est des ouvrages du concours, la commission composée des deux Censeurs et des deux Secrétaires est présidée par le Président des Jeux et à son défaut par le Vice-Président.
Tous les ouvrages lus dans les assemblées publiques par les Mainteneurs ou par les Maîtres devant être imprimés, les auteurs sont obligés de les remettre au Secrétaire perpétuel qui les présente à la commission présidée par le Modérateur ou par le Sous-Modérateur. Le président les distribue et sur le rapport qui en est fait ensuite la commission détermine s’il y a des suppressions ou des corrections à faire et les indique à l’auteur.
Quant aux ouvrages du concours, ceux qui obtiennent des prix sont nécessairement imprimés ; la commission
Dans tous les cas aucun ouvrage ne peut être imprimé dans le Recueil qu’il ne soit remis à l’imprimeur par un des deux secrétaires, signé par lui, l’autre signé par le Président, visé et paraphé de la main des Censeurs qui sont les principaux commissaires d’impression et à qui est attribuée la manutention concernant l’impression des ouvrages.
Sur ce qui a été demandé si les déterminations prises par la commission sont absolues et si les Mainteneurs et les Maîtres ne peuvent pas réclamer contre les suppressions ou les autres corrections indiquées, il a été, après délibération, que la commission n’énonce qu’un avis auquel les Mainteneurs et les Maîtres peuvent ne pas déférer et contre lequel il leur est loisible de recourir à l’autorité de l’Académie.
Il a été délibéré, en second lieu, qu’il sera sursis à toute nomination aux places déclarées vacantes et que l’Académie sera extraordinairement assemblée mercredi prochain 7 février pour déterminer quelles doivent être les qualités d’éligibilité dans les candidats. M. le Secrétaire perpétuel est prié de convoquer cette assemblée et d’en indiquer l’objet dans les billets de convocation.–. [Signature] Martel.