Séance du 13 janvier 1817

M. l’Abbé St-Jean

M. d’Ayguesvives [Signature] D’Ayguesvives

M. Carney [Signature] Carney

M. Pujol

M. Jouvent

M. de Cambon

M. de Rességuier

M. Hocquart

M. Pinaud

M. Décampe

M. l’Abbé Jamme

M. Serres Colombars

Il a été procédé par la voie du sort à la nomination du Modérateur et du Sous-Modérateur du trimestre de janvier. Monsieur de Malaret a été nommé Modérateur; Monsieur de Cambon a été nommé Sous-Modérateur.

Il a été procédé par la voie du scrutin secret à la nomination des deux Censeurs et du Dispensateur. Messieurs Hocquart et Pinaud ayant réuni le plus grand nombre de suffrages ont été déclarés Censeurs. Monsieur Carney a réuni la majorité des voix pour remplir les fonctions de Dispensateur.

Monsieur Décampe a fait la lecture du discours de la Semonce.

Le jour de la séance publique de janvier a été fixé à dimanche prochain dix-neuf de ce mois. - [Signature] D’Ayguesvives.