1813
19 février page 20: L’Académie délibère de donner aux jetons leur ancienne valeur.
23 mars page 23: L’Académie délibère qu’à l’avenir M. le Préfet du département de la Haute-Garonne sera Mainteneur-né
28 mars page 41: Rapport relatif à ce qui a été précédemment pratiqué par l’Académie lorsque le Secrétaire perpétuel en titre d’office offrait sa démission. A suite de ce rapport, M. d’Ayguesvives est nommé adjoint survivancier à M. Poitevin.
1814
25 avril page 65: L’orateur qui dans de grandes circonstances doit porter la parole au nom de l’Académie est nommé au scrutin secret.
1818
24 avril page 164: L’Académie délibère qu’à partir de la première séance particulière du mois de mai, il serait accordé un jeton de présence pour l’assistance à deux séances.
14 août page 175: L’Académie fixe définitivement le sens à donner à l’Art. 9 du Titre 1er du règlement, ainsi qu’il suit: Pour avoir droit de suffrage, il faut tout à la fois avoir assisté à l’une des trois séances qui ont précédé celle où la nomination a lieu, et pouvoir affirmer qu’on n’a point promis sa voix aux candidats.
21 août page 176: Règlement (en 12 articles) relatif à l’ordre du travail des séances particulières de l’Académie, à régler d’avance dans la première séance du mois d’août pour l’année suivante. Ce travail se compose de lectures et de conférences. Le tableau doit être imprimé et envoyé à tous les Mainteneurs. Un exemplaire doit être suspendu dans la salle de l’Académie. Le procès-verbal doit faire mention de quelle manière l‘ordre du jour a été rempli. Ce règlement fixe aussi la distribution des jetons pour droits de lectures et de conférences et pour gratification accordée pour assiduité pendant l’année.
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