Séance du 24 juillet 1829.

Présents : MM.

Tajan, Modérateur

Desazars

Cavalié

d’Aguilar

Carney

de Malaret

Cabantous

d’Ayguesvives

Ruffat

d’Aubuisson

Pech.

Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.

L'ordre du travail appelle MM. Larrouy et Cavalié. M. Larrouy est absent, M. Cavalié s’est fait excuser sur ses nombreuses occupations.

M. le Secrétaire perpétuel lit une lettre de M. Vigarosy qui offre à l’Académie son ouvrage intitulé : considération et opinion sur cette question : continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui sous la dénomination de brevets conserveront le droit privatif d’exploiter ses inventions pendant un temps déterminé.

L'Académie déclare une place vacante. Le motif était exprimé dans les billets de convocation.

La séance est levée – [signature] H. Pech