Présents : MM.
de Puybusque Modérateur
de Malaret
Pech
Caubet
Cabantous
de La Martinière
d’Astros
l’abbé Jamme
Ducos
Mazoïer
Tajan
Ruffat
Sauvage
Pujol
Pinaud
Decampe Secrétaire des Assemblées
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.
M. Caubet appelé par l’ordre du jour à occuper la séance, communique à l’Académie un fragment en vers d’une pièce intitulée La maison des fous.
L'Académie déclare vacante la place de M. le Président d’Aldéguier.
M. de Malaret communique à l’Académie une lettre par laquelle M. de Marsac fait part de la mort de M. le Marquis d’Escouloubre, un de ses Mainteneurs.
L'Académie, après avoir délibéré sur les nouvelles dispositions relatives au remplacement des Mainteneurs introduites par la délibération du 24 février 1809, reconnaît que la nécessité d’une convocation spéciale pour déclarer les places vacantes n’avait été établie que temporairement et jusqu’à l’époque où l’Académie se serait complétée. Elle décide, en conséquence, qu’à l’avenir on rentrera dans le droit commun réglé par l’article 7 des Statuts, et que, lorsqu’il viendra à vaquer une place de Mainteneur, on en déclarera la vacance dans la plus prochaine assemblée ordinaire, sans qu’il soit besoin d’une convocation spéciale. Elle maintient à tous autres égards les dispositions de ladite délibération du 24 février 1809 relative au nombre de voix nécessaire pour les élections.
Conformément à la précédente délibération, la place de M. le Marquis d’Escouloubre a été déclarée vacante.
La séance est levée – [Signature] L. A. Decampe