Séance du 15 février 1839

Présents : MM.

Mazoïer, Modérateur

de Latresne

Sauvage

Tajan

de Castelbajac

Decampe

de Limairac

de Lavergne

Jamme

Du Mège

Pech

de Panat

Ducos

M. Mazoïer, Modérateur, occupe le fauteuil.

Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.

L’Académie ajourne au jeudi 21 février la séance publique pour la lecture de la Semonce et de la Résumption.

M. Dralet, appelé par l’ordre du travail, est absent.

M. Pech donne lecture de son Eloge de M. de Bastoulh.

L’ordre du jour appelle l’examen de la proposition faire par M. Mazoïer dans la séance précédente. Cette proposition est adoptée et formulée dans ls termes suivants :

« 1°) Il sera procédé à un révision des Statuts ou Règlements de l’Académie, ayant pour but de coordonner toutes les dispositions dont ils se composent avec les diverses décisions et délibérations rendues à différentes époques qui en ont modifié plusieurs points, à compter de l’année 1806, de manière à former, des une et des autres, un tout et un ensemble unique qui, dans l’application, ne laisse aucun doute, ni incertitude sur la validité des dispositions en vigueur, et prévienne à cet égard toute espèce de contradiction ou interprétation erronées. »

« 2°) Cette révision sera confiée à une commission spéciale de trois Mainteneurs choisis au scrutin, sans adjonction des officiers de l’Académie, lesquels auront à s’occuper immédiatement de ce travail, de manière à l’avoir terminé, et à pouvoir le soumettre à l’approbation de l’Académie à la première séance de la session académique de 1840. »

« 3°) MM. les Mainteneurs qui ne sont pas membres de la commission seront invités à lui communiquer les observations qu’ils croient utiles à son travail. »

L’on procède, par la voie du scrutin, à la formation de la commission. Il résulte du dépouillement du scrutin que MM. Mazoïer, Decampe et de Panat sont nommés membres de la commission.

La séance est levée – [signature] F. Ducos.