Présents : MM.
Decampe
de Latresne
Gatien-Arnoult
Pujol
Sauvage
Mazoïer
de Voisins-Lavernière
de Limairac
Pech
Jamme
Tajan
Ducos
Féral
M. Decampe, Modérateur, occupe le fauteuil.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.
L’ordre du jour est relatif à la proposition qui doit être faite par la commission du Règlement. M. Mazoïer, rapporteur, donne lecture de la proposition en ces termes : « Chaque Bureau particulier, avant de commencer ses opérations, nommera un de ses membres pour former avec deux autres Mainteneurs, délégués également par les deux autres Bureaux, une commission de révision dont les fonctions seront de statuer sur les réclamations qui pourraient être ou qui auraient été faites en faveur de pièces tombées à la 3ème classe dans deux Bureaux seulement et qui seraient présumées, après un nouvel examen, pouvoir être portées à la 2ème classe. »
« Ces réclamations pourront être soumises à la commission jusques au jour où le Bureau Général se réunira pour l’examen des ouvrages du genre de la pièce objet de la réclamation. »
« Cette révision terminée, il n(y aura plus lieu, sous quelque prétexte que ce soit, à délibérer à nouveau sur les pièces renvoyées à la 3ème classe. Toute délibération contraire sera tenue pour nulle et non avenue. »
Cette proposition est mise aux voix et adoptée, avec cette condition expresse qu’elle ne sera que transitoire pour le Concours de 1840 et qu’elle ne pourra porter obstacle aux propositions qui seront faites par la commission pour la révision, générale du Règlement.
MM. Jamme et Sauvage sont nommés commissaires pour apposer la barre au registre du Concours.
La séance est levée – [signature] F. Ducos.