Code civil

Auteur(s) : Horace Raisson

Datation de la notice

Année1830

Date1830/01/09

Livraison2

Page216

Numéro de référence163

Informations générales

LangueFrançais

Catégorie originaleBELLES-LETTRES

Sous-catégoriePhilologie, Critique, Mélanges

TitreCode civil

Informations auctoriales

Auteur(s)Horace Raisson

Édition numérique

Éditeur de la ficheÉquipe BiblioBase du projet ANR JCJC e-BdF, coord. Elsa Courant (CNRS-CEELF) ; projet EMAN (CNRS-ENS-Sorbonne Nouvelle).

Mentions légales

Fiche : Équipe BiblioBase du projet ANR JCJC e-BdF, coord. Elsa Courant (CNRS-CEELF) ; projet EMAN (CNRS-ENS-Sorbonne Nouvelle). Licence Creative Commons Attribution – Partage à l'Identique 3.0 (CC BY-SA 3.0 FR).
Notice : Domaine public.

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Horace Raisson
Code civil
BiblioBase, référence 163, 1830, livraison 2
Éditeur : projet ANR JCJC e-BdF (CNRS ; CELLF) ; projet EMAN, Thalim (CNRS-ENS-Sorbonne Nouvelle).
Consulté le 12/12/2025 sur la plate-forme EMAN : https://eman-archives.org/BiblioBaseXIX-va/items/show/100920

Notice créée par équipe BiblioBase Notice créée le 22/12/2023 Dernière modification le 18/09/2025

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