Du 2° mai 1790

Assemblée Extraordinaire

M. l’Abbé Magi

M. Castilhon

M. l’Abbé St-Jean

M. Jamme

M. de Montegut

M. de Lavedan

M. Gez

M. Floret

M. de Bardy

M. Mailhe

M. Castilhon a dit que la sommation judiciaire délibérée dans la dernière séance avait été faite aux officiers municipaux. Lecture a été faite de cette sommation et l’Académie l’a trouvée entièrement conforme à ses vues et à son délibéré. M. Castilhon a dit ensuite que les officiers municipaux y avaient répondu, que leur réponse lui avait été signifiée à midi et qu’elle porte en substance que la main-forte réclamée par l’Académie lui sera accordée. Lecture faite de cette réponse, il a été délibéré de la remettre aux commissaires en cas qu’ils aient besoin de l’employer dans les poursuites qu’ils sont chargés de faire pour le maintien des droits de l’Académie.

M. Castilhon a lu les des observations sur les ouvrages qui ont concouru pour les prix – [Signature] Martel, Sous-Modérateur.

Transcription

174. Séance du 2 mai 1790