Votre recherche dans le corpus : 197 résultats dans 18672 notices du site.Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle. (Boite_002 | Système pénal. XVIIe-XVIIIe siècles)
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Servan, Joseph-Michel-Antoine. Discours sur l'administration de la justice criminelle, 1767. | Le pouvoir et l'association des idées.
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Dupaty, Mercier. Lettres sur la procédure criminelle de la France, 1788 | Preuves : vérité, fausseté, incertitude
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Boucher-d'Argis, Cahier d'un magistrat. 1789. | Contre les justices de village. [photocopie]
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Dupaty, Mercier. Mémoire justificatif, 1786 | Il faut donner des avocats aux indigents
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Boucher-d'Argis, Cahier d'un magistrat. 1789. | Contre les justices de village. [photocopie]
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Lacretelle, Pierre-Louis. Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784 | Contre les familles volantes
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Brissot de Warville. Théorie des lois criminelles. 1836. [photocopie]
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Lacretelle, Pierre-Louis. Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784 | Critiques contre le fonctionnement actuel du ministère public
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Brissot de Warville. Théorie des lois criminelles. 1836. [photocopie]
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Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
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Brissot de Warville. Théorie des lois criminelles. 1836. [photocopie]
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Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
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Pastoret. Des loix pénales. 1790. | La peine de mort (in Pastoret). [photocopie]
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Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
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Pastoret. Des loix pénales. 1790. | La peine de mort (in Pastoret). [photocopie]
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Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Pastoret. Des loix pénales. 1790. | La peine de mort (in Pastoret). [photocopie]
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Target, Guy-Jean-Baptiste. L'Esprit des cahiers présentés aux états généraux. 1789 | Contre les lettres de cachet
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Moreau, Jacob-Nicolas. Les devoirs du prince, réduits à un seul principe ou Discours sur la justice, 1782. | Ce n'est pas la force du roi qui sévit dans la punition.
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Target, Guy-Jean-Baptiste. L'Esprit des cahiers présentés aux états généraux. 1789 | Prostitution et internement
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De Vattel, Emer. Le droit des gens, 1768. | La mesure des peines.
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Target, Guy-Jean-Baptiste. L'Esprit des cahiers présentés aux états généraux. 1789 | Comment punir la récidive
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Moreau, Jacob-Nicolas. Les devoirs du prince réduits à un seul principe ou Discours sur la justice, 1782. | La guerre à l'extérieur, la répression à l'intérieur.
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Bonnot de Mably, Gabriel. Principe des lois. | Pour la publicité de la justice
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Moreau, Jacob-Nicolas. Les devoirs du prince réduits à un seul principe ou Discours sur la justice, 1782. | Dans quels cas le souverain peut-il priver quelqu'un de sa liberté?
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Bonnot de Mably, Gabriel. Principe des lois. | Les lois et la moralité
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Moreau, Jacob-Nicolas. Les devoirs du prince réduits à un seul principe ou Discours sur la justice, 1782. | Critique contre l'actuelle justice criminelle.
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Linguet. Nécessité d'une réforme dans l'administration de la justice et dans les loix civiles en France. 1764 | Contre les justices seigneuriales. [photocopie]
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Bail, Charles-Joseph. De l'arbitraire dans ses rapports avec nos institutions, 1819. | Le spectacle des prsionniers.
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Bergasse, Nicolas. Rapport du comité de constitution sur l'organisation du pouvoir judiciaire, 1789 | La mesure du pouvoir judiciaire
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Bail, Charles-Joseph. De l'arbitraire dans ses rapports avec nos institutions, 1819. | En faveur de la déportation aux colonies.
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Bail, Charles-Joseph. De l'arbitraire dans ses rapports avec nos institutions, 1819. | La finalité des peines.
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Vermeil, François-Michel, Essai sur les réformes à faire dans notre législation criminelle, 1781 | Peine proposée pour le parricide
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Bail, Charles-Joseph. De l'arbitraire dans ses rapports avec nos nos institutions, 1819. | Contre l'emprisonnement et les bagnes.
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Marat, Jean-Paul, Plan de législation criminelle, 1780 | L'Etat a des droits sur la chasteté de ses membres
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Linguet, Simon-Nicolas-Henri. Nécessité d'une réforme dans l'administration de la justice criminelle, 1764. | Principes pour une bonne législation.
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Le Trosne, Guillaume-François. Vues sur la justice criminelle, 1777 | [Fondement] de loi pénale
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Rousseau, Jean-Jacques. Du contrat social, 1762. | Le malfaiteur, ennemi social.
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Le Trosne, Guillaume-François. Mémoire sur les vagabonds et sur les mendiants, 1764 | La pénale à infligier sur vagabonds
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Filangieri, Gaetano. La science de la législation, 1786. | Le délit et la volonté.
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Pastoret. Des lois pénales II. 1790. | Axiomes du droit pénal. [photocopie]
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Filangieri, Principes de législation (1781 ?) | La punition et l'état de nature.
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Pastoret. Des lois pénales II, 1790 | Contre le [bannissement]
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Filangieri, Gaetano. La science de la législation, 1788. | La gradation des peines.
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Pastoret. Des lois pénales I, 1790 | Le pouvoir judiciaire, [?]
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Risi, Paul. Observations sur des matières de jurisprudence criminelle, 1768. | Le but de la peine.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
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Risi, Paul. Observations sur des matières de jurisprudence criminelle, 1768. | Définition du délit.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.