Votre recherche dans le corpus : 335 résultats dans 18672 notices du site.Collection : Boite_001 | Système pénal. Moyen-âge, XVIe siècle.
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Mollat [du Jourdin]. Ongles bleus. | La Grande Ordonnance de 1357.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Ernest Laurain. Essai sur les présidiaux | Juridiction des baillis et sénéchaux avant l'érection des présidiaux.
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Mollat [du Jourdin]. Ongles bleus. | La législation contre la hausse des salaires en Angleterre.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Esmein, A history of continental criminal procedure with special reference to France | Ordonnance de 1539 [suite]
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Mollat [du Jourdin]. Ongles bleus. | Les récoltes flamandes de 1323-1328.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
de Ferrière, Dictionnaire de droit et de pratique | Contre la question
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
[J. F. Verbruggen. Pierre de Croninc (M-A . 1970)]. | Les révoltes flamandes (début du XIVe siècle).
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mellor, La Torture, son histoire, son abolition, sa réapparition au XXème siècle | La torture dans le droit criminel grec
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Jusserand. La vie nomade en Angleterre. | Les ouvriers errants en Angleterre (Moyen Âge).
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Jusserand. La vie nomade en Angleterre. | Les outlaws en Angleterre au Moyen Âge.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Beaumanoir. Coutumes de Beauvaisis. | Les ententes entre ouvriers doivent être punies de prison.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
P. Biarnoy de Merville, Traité des matières criminelles, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670..., 1741 [?] [photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Mollat. Ongles bleus. | La lutte judiciaire des paysans anglais avant 1381.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
P. Biarnoy de Merville, Traité des matières criminelles, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670..., 1741 [?] [photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Délinquance au Moyen-Age. [couverture chemise]
Collection : Boite_001-2-chem | Délinquance au Moyen-Age.
Ernst Kantorowicz. The King's Two Bodies | Le prince: pater et filius justitiae
Collection : Boite_001-13-chem | Droit romain au Moyen-Age.
Jusserand. La vie nomade en Angleterre. | Le droit de forjurer.
Collection : Boite_001-2-chem | Délinquance au Moyen-Age.
Jusserand. La vie nomade en Angleterre. | Les chartes de pardon en Angleterre.
Collection : Boite_001-2-chem | Délinquance au Moyen-Age.
Jusserand. La vie nomade en Angleterre. | L'asile au Moyen Âge.
Collection : Boite_001-2-chem | Délinquance au Moyen-Age.
Jusserand. La vie nomade en Angleterre. | Les bandes armées seigneuriales.
Collection : Boite_001-2-chem | Délinquance au Moyen-Age.
Jusserand. La vie nomade en Angleterre. | Un exemple de vol par une bande armée (Moyen Âge).
Collection : Boite_001-2-chem | Délinquance au Moyen-Age.
Zeller. Institutions de la France au XVIe siècle. | Les prévôts des maréchaux au XVIe siècle.
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Roland Mousnier. La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII | Thèse générale de Mousnier sur la vénalité des offices
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pirenne. Villes et institutions urbaines, II. | La justice à Dinant (début [rayé : M-A] XIe siècle).
Louis Arénilla. Le calvinisme et le droit de résistance à l'État | La résistance à l'État chez les protestants et les catholiques. XVIe
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | Formalité, publicité, exemple
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | La détention de l'accusé est-elle nécessaire?
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | Ceux qui doivent juger doivent avoir assisté à l'instruction
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
