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Votre recherche dans le corpus : 335 résultats dans 19057 notices du site.
Collection : Boite_001 | Système pénal. Moyen-âge, XVIe siècle.

A. Tardif. Procédure aux XIIIe-XIVe siècles. | Les justices municipales.

Collection : Boite_001-3-chem | Juridictions urbaines -- Moyen-Age.

Pouvoir royal et justice au Moyen-Age. [couverture chemise]

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

E. Perrot. Les cas royaux. | Interprétation [rayé : traditionnel] historique des cas royaux.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

E. Perrot. Les cas royaux. | Les deux grandes catégories de cas royaux.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

E. Perrot. Les cas royaux. | L’interdiction de la portatio armorum.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

E. Perrot. Les cas royaux. | Crime de lèse majesté au XIVe siècle.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

E. Perrot. Les cas royaux. | Les cas royaux (problème de terminologie).

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Poullet. Histoire du droit pénal dans le Brabant. | Les Empereurs essaient d’imposer des lois pénales à tout l’Empire.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Marcel Fournier. Histoire du droit d’appel. | L’organisation de la justice royale au XIIe siècle.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Lot et Fawtier [rayé : Schapiro]. Histoire des institutions au M-A. II | Le Prévôt de Paris et le Châtelet.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Lot et Fawtier. Histoire des institutions au M-A. II | L’institution du ministère public.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

A. Tardif. La procédure aux XIIIe-XIVe siècles. | Le roi et la justice à partir du XIIIe siècle.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Ducoudray. Histoire [sic] du Parlement. | La compétence du Parlement.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Lot et Fawtier. Histoire des institutions au M-A. II | La première organisation du Parlement (1345-1364)

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Lot et Fawtier. Histoire des institutions au M-A. II | Les pouvoirs extra-judiciaires du Parlement (Moyen Âge).

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Ducoudray. Les Origines du Parlement de Paris [?]. | Organisation du Parlement (début du XIVe siècle)

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

P. Guilhiermoz. Enquêtes et procès. | La procédure d’enquêtes au Parlement (XIVe siècle).

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age [couverture chemise]

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Les institutions de paix [biblio]

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

E. Boutaric. Institutions militaires de la France. 1863. | Ligues populaires de paix.

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

E. Perrot. Les cas royaux. | La paix du marché.

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Bongert. Recherches sur les cours laïques. | L’évolution des guerres privées. XIe-XIIIe siècles.

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

G. Espinas. La guerre familiale dans le pays de Flandres. | Les guerres privées empêchent les relations économiques.

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

G. Espinas. Les guerres familiales dans la commune de Douai. | L’arbitrage des guerres privées à Douai (XIIIe-XIVe siècles).

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

G.Espinas. Les guerres familiales dans la commune de Douai. | Le rituel des conclusions de paix (Douai XIIIe-XIVe siècles).

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Petit-Dutaillis. Le droit de vengeance aux Pays-Bas. | Le droit de vengeance aux Pays-Bas et les trêves.

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Petit-Dutaillis. Le droit de vengeance aux Pays-Bas. | La paix après les guerres privées.

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Duby. Evolution des institutions judiciaires [en] Bourgogne. Moyen Age, 1947. | Les institutions de paix au XIe siècle.

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Bonnaud-Delamare (Jean Bodin. La paix) I. | Institutions de paix et pouvoir politique.

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

E . Stubbe. (J. Bodin. La paix, I) | La paix de Dieu.

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Bonnaud-Delamare (Jean Bodin. La paix) I. | Les conciles de paix en Aquitaine (victoire des princes laïques).

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Bonnaud-Delamare (Jean Bodin. La paix) I. | Les conciles de paix en Aquitaine. II. (victoire du clergé).

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Bonnaud-Delamare (Jean Bodin. La paix) I. | Les institutions de paix en Aquitaine III. L’Eglise appelle aux armes.

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

A. Joris (Jean Bodin. La paix) I. | La trêve de Dieu à Liège

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Guenée. Tribunaux et gens de justice. | Justice et violence au Moyen Âge.

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Époques mérovingienne et carolingienne. [couverture chemise]

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique. | Les moyens de preuve chez les Francs Saliens.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique. | La procédure judiciaire chez les Saliens.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique. | La composition.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique (1882 [?]). | Le droit de vengeance chez les Francs saliens.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique (1881 [?]). | La hiérarchie judiciaire chez les Francs saliens.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Fourquin. Seigneurie et féodalité. | Pouvoirs judiciaires des propriétaires terriens depuis le Bas Empire.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Le Foyer. Droit pénal normand au XIIIe siècle. | Droit germanique et droit franc.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Monier. Institutions judiciaires dans les villes de Flandre. | La justice franque et mérovingienne.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

E. Poullet. Histoire du droit pénal en Brabant. | Les lois criminelles chez les Mérovingiens (loi salique).

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Lois criminelles chez les mérovingiens II. [E. Poullet. Histoire du droit pénal en Brabant]

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Mnier. Institutions judiciaires dans les villes flamandes. | Les procédure du droit franc et carolingien.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Monier. Institutions judiciaires dans les villes flamandes. | Les tribunaux carolingiens et leur [rayé: modification] au haut Moyen Âge (Flandre).

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Fourquin. Seigneurie et féodalité. | L’organisation judiciaire au Xe siècle.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Fourquin. Seigneurie et féodalité. | L’appropriation et la formation des justices privées.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.