Votre recherche dans le corpus : 335 résultats dans 18672 notices du site.Collection : Boite_001 | Système pénal. Moyen-âge, XVIe siècle.
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M. Guillemard. L'enquête civile en Bourgogne. | L'enquête par turbe se détache de l'inquisition (droit bourguignon).
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
M. Guillemard. L'enquête civile en Bourgogne. | La procédure d'enquête en droit canonique.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Marcel Fournier. Histoire du droit d'appel, 1881. | Le duel judiciaire et le faussement de jugement (Moyen Âge → 1200)
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Marcel Fournier. Histoire du droit d'appel. | La suppression du duel judiciaire. XIIIe siècle.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Mellor, La Torture, son histoire, son abolition, sa réapparition au XXème siècle | La torture dans le droit criminel grec
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Mirot. Insurrections urbaines au début du règne de Charles VI. | Les impôts sous Charles V.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mirot. Insurrections urbaines. | La répression en province après les insurrections de 1382.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mirot. Les insurrections urbaines. | Émeute de Mars 1382 à Paris : les prisonniers délivrés.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mirot. Les insurrections urbaines. | La répression à Paris après les émeutes de 1382.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mirot. Les insurrections urbaines. | Ordonnances du 21 Janvier (et du 26 Janvier) 1383 sur la perception des impôts.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mirot. Les insurrections urbaines. | Réforme des juridictions parisiennes après les émeutes de 1382.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mittermaier. Traité de la preuve. (traduction, pp. 30-31) | Discussions sur la preuve (début du XIXe siècle).
Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.
Mittermaier. Traité de la preuve. (traduction) | Le calcul des probabilités et la théorie de la preuve.
Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.
Mittermaier. Traité de la preuve (traduction) | Preuves légales et preuves matérielles dans le droit allemand du XVe au XVIIIe siècle.
Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.
Mittermaier. Traité de la preuve (traduction) | Deux systèmes de jugement et de preuves : jury -- juges.
Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.
Mittermaier. Traité de la preuve (traduction 1848) | Preuve matérielle et preuve formelle dans le droit romain.
Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.
Mittermaier. Traité de la preuve. Traduction (1848) | Caractères de la procédure inquisitoriale.
Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.
Mittermaier. Traité de la preuve. Traduction française. | Caractères de la procédure accusatoire.
Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.
Mittermaier. Traité de la preuve. Traduction française. | Les deux formes de procédure et la constitution politique.
Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.
[J. F. Verbruggen. Pierre de Croninc (M-A . 1970)]. | Les révoltes flamandes (début du XIVe siècle).
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mollat [du Jourdin]. Ongles bleus. | L'insurrection des Maillotins à Paris (1382).
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mollat [du Jourdin]. Ongles bleus. | La Grande Ordonnance de 1357.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mollat [du Jourdin]. Ongles bleus. | La législation contre la hausse des salaires en Angleterre.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mollat [du Jourdin]. Ongles bleus. | La révolte des Tuchins en Auvergne.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mollat [du Jourdin]. Ongles bleus. | Les causes de la Révolution anglaise de 1381. Le Poll tax.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mollat [du Jourdin]. Ongles bleus. | Les récoltes flamandes de 1323-1328.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Mollat. Ongles bleus. | La lutte judiciaire des paysans anglais avant 1381.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Monier. Institutions judiciaires des villes flamandes. | La preuve dans le droit franc et carolingien.
Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
