Votre recherche dans le corpus : 335 résultats dans 19057 notices du site.Collection : Boite_001 | Système pénal. Moyen-âge, XVIe siècle.
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Raoul van Caenegem. Jus romanum medii aevi | Apparition de rôle des juristes en Flandre
Collection : Boite_001-13-chem | Droit romain au Moyen-Age.
Raoul van Caenegem. Jus romanum medii aevi | La pénétration du droit romain dans la pratique du gouvernement et des tribunaux (Flandre)
Collection : Boite_001-13-chem | Droit romain au Moyen-Age.
Raymond Monier. Les institutions judiciaires des villes de Flandre | La redaction des coutumes (XVe-XVIe siècle)
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Roland Mousnier. La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII | Thèse générale de Mousnier sur la vénalité des offices
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Arguments contre la question
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Contre la torture pour obtenir l’aveu (suite)
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Contre la torture pour obtenir l’aveu
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Siméon Luce. Histoire de la Jacquerie. | Le droit à la résistance armée au moyen-âge.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Titre non-précisé (plusieurs références bibliographiques)
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Zeller. Institutions de la France au XVIe siècle. | Juridictions au XVIe siècle.
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
