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Votre recherche dans le corpus : 335 résultats dans 19057 notices du site.
Collection : Boite_001 | Système pénal. Moyen-âge, XVIe siècle.

Zeller. Institutions de la France au XVIe siècle. | Les prévôts des maréchaux au XVIe siècle.

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

Zeller. Institutions de la France au XVIe siècle. | Juridictions au XVIe siècle.

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

XVIe siècle. [biblio]

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

XVIe [couverture chemise]

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

Van Caenegem, Geschiedenis van het strafrecht in Vlaanderen van de XIe tot de XIVe eeuw | Délits et peines dans le dt comtal flamant

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Van Cauwenbergh, Les pélerinages expiatoires et judiciaires : dans le droit communal de la Belgique au moyen âge | L’introduction des pélerinages dans la pratique pénale

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

T [torture?] [couverture chemise]

Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]

Torture et vérité chez les grecs

Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]

Torture (suite)

Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]

Torture (Bibliogr.)

Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]

Torture

Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]

Titre non-précisé (plusieurs références bibliographiques)

Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]

Timbal, La Confiscation dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles | Les confiscations et la justice royale

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Timbal, La Confiscation dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles | La peine de confiscation

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Timbal, La Confiscation dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles | La pratique de la confiscation au M.A.

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Timbal, La Confiscation dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles | L’effacnt de la confiscation.

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique. | Les moyens de preuve chez les Francs Saliens.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique. | La procédure judiciaire chez les Saliens.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique. | La composition.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique (1882 [?]). | Le droit de vengeance chez les Francs saliens.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique (1881 [?]). | La hiérarchie judiciaire chez les Francs saliens.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Théorie politique au XVIe siècle. [biblio]

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

Siméon Luce. Histoire de la Jacquerie. | Le droit à la résistance armée au moyen-âge.

Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.

Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Contre la torture pour obtenir l’aveu

Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]

Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Contre la torture pour obtenir l’aveu (suite)

Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]

Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Arguments contre la question

Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]

Roland Mousnier. La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII | Thèse générale de Mousnier sur la vénalité des offices 

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

Révoltes au moyen-âge. [couverture chemise]

Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.

Renaissance. [biblio]

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

Raymond Monier. Les institutions judiciaires des villes de Flandre | La redaction des coutumes (XVe-XVIe siècle)

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

Raoul van Caenegem. Jus romanum medii aevi | La pénétration du droit romain dans la pratique du gouvernement et des tribunaux (Flandre)

Collection : Boite_001-13-chem | Droit romain au Moyen-Age.

Raoul van Caenegem. Geschiedenis van het strafrecht in Vlaanderen van de XIe tot de XIVe eeuw | Le droit pénal dans le Comté de Flandre (XIe-XIVe siècles)

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Raoul van Caenegem. Jus romanum medii aevi | Apparition de rôle des juristes en Flandre

Collection : Boite_001-13-chem | Droit romain au Moyen-Age.

Raoul van Caenegem. Geschiedenis van het strafrecht in Vlaanderen van de XIe tot de XIVe eeuw | Délits et peines dans le droit pénal des communes (Flandre)

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Preuves. [couverture chemise]

Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.

Pouvoir royal et justice au Moyen-Age. [couverture chemise]

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Poullet. Histoire du droit pénal en Brabant. | Les épreuves judiciaires dans le Haut Moyen Âge.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Poullet. Histoire du droit pénal dans le Brabant. | Les Empereurs essaient d’imposer des lois pénales à tout l’Empire.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Poullet, Histoire du droit pénal dans le duché de Brabant, depuis l’avènement de Charles-Quint jusqu’à la réunion de la Belgique à la France, à la fin du XVIIIe siècle | Code des tournois

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Poullet. Histoire du droit pénal dans le duché de Brabant | La violation du serment féodal

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Pirenne. Villes et institutions urbaines. | Le Jus mercatorum.

Collection : Boite_001-3-chem | Juridictions urbaines -- Moyen-Age.

Pirenne. Villes et institutions. | Le droit urbain au Moyen Âge.

Collection : Boite_001-3-chem | Juridictions urbaines -- Moyen-Age.

Pirenne. Villes et institutions urbaines II. | La juridiction à Dinant aux XIVe-XVe siècles.

Collection : Boite_001-3-chem | Juridictions urbaines -- Moyen-Age.

Pirenne. Villes et institutions urbaines, II. | La justice à Dinant (début [rayé : M-A] XIe siècle).

Collection : Boite_001-3-chem | Juridictions urbaines -- Moyen-Age.

Pierre Charron. Analyse raisonnée de la sagesse | Contre la question

Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]

Pierre Ayrault. [Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques] | Le droit et la formalité selon Ayrault

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

[Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques] | Publicité de l’instruction

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques |Le reproche des témoins

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | Formalités ridicules. Indifférences, nécessaires

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | Pourquoi il est nécessaire qu’il y ait un juge.

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe