Votre recherche dans le corpus : 335 résultats dans 19057 notices du site.Collection : Boite_001 | Système pénal. Moyen-âge, XVIe siècle.
Trier par :
Zeller. Institutions de la France au XVIe siècle. | Les prévôts des maréchaux au XVIe siècle.
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Zeller. Institutions de la France au XVIe siècle. | Juridictions au XVIe siècle.
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Titre non-précisé (plusieurs références bibliographiques)
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Siméon Luce. Histoire de la Jacquerie. | Le droit à la résistance armée au moyen-âge.
Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.
Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Contre la torture pour obtenir l’aveu
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Contre la torture pour obtenir l’aveu (suite)
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Arguments contre la question
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Roland Mousnier. La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII | Thèse générale de Mousnier sur la vénalité des offices
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Raymond Monier. Les institutions judiciaires des villes de Flandre | La redaction des coutumes (XVe-XVIe siècle)
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Raoul van Caenegem. Jus romanum medii aevi | La pénétration du droit romain dans la pratique du gouvernement et des tribunaux (Flandre)
Collection : Boite_001-13-chem | Droit romain au Moyen-Age.
Raoul van Caenegem. Jus romanum medii aevi | Apparition de rôle des juristes en Flandre
Collection : Boite_001-13-chem | Droit romain au Moyen-Age.
Poullet. Histoire du droit pénal en Brabant. | Les épreuves judiciaires dans le Haut Moyen Âge.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Pirenne. Villes et institutions urbaines, II. | La justice à Dinant (début [rayé : M-A] XIe siècle).
Pierre Charron. Analyse raisonnée de la sagesse | Contre la question
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Pierre Ayrault. [Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques] | Le droit et la formalité selon Ayrault
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
[Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques] | Publicité de l’instruction
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques |Le reproche des témoins
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | Formalités ridicules. Indifférences, nécessaires
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
