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Collection : Boite_001-3-chem | Juridictions urbaines -- Moyen-Age. (Boite_001 | Système pénal. Moyen-âge, XVIe siècle.)

Juridictions urbaines -- Moyen-Age. [couverture chemise]

Collection : Boite_001-3-chem | Juridictions urbaines -- Moyen-Age.

Monier. Institutions judiciaires des villes flamandes [sic]. | La paix urbaine et le droit pénal.

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Monier. Institutions judiciaires de villes de Flandres. | Droit des marchands et droit urbain.

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Pirenne. Villes et institutions. | Le droit urbain au Moyen Âge.

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H. Pirenne. Les villes et institutions urbaines. | Le tribunal urbain. Les échevins et jurés en Flandre.

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H. Pirenne. Les villes et institutions urbaines. | Juridictions urbaines : Liège et la Flandre.

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Pirenne. Villes et institutions urbaines, II. | La justice à Dinant (début [rayé : M-A] XIe siècle).

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H. Pirenne. Villes et institutions urbaines. | Transformation des justices à Dinant (fin XIe siècle).

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Pirenne. Villes et institutions urbaines II. | La juridiction à Dinant aux XIVe-XVe siècles.

Collection : Boite_001-3-chem | Juridictions urbaines -- Moyen-Age.

Pirenne. Villes et institutions urbaines. | Le Jus mercatorum.

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A. Tardif. Procédure aux XIIIe-XIVe siècles. | Les justices municipales.

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