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Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age. (Boite_001 | Système pénal. Moyen-âge, XVIe siècle.)

Pouvoir royal et justice au Moyen-Age. [couverture chemise]

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

E. Perrot. Les cas royaux. | Interprétation [rayé : traditionnel] historique des cas royaux.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

E. Perrot. Les cas royaux. | Les deux grandes catégories de cas royaux.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

E. Perrot. Les cas royaux. | L’interdiction de la portatio armorum.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

E. Perrot. Les cas royaux. | Crime de lèse majesté au XIVe siècle.

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E. Perrot. Les cas royaux. | Les cas royaux (problème de terminologie).

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Poullet. Histoire du droit pénal dans le Brabant. | Les Empereurs essaient d’imposer des lois pénales à tout l’Empire.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Marcel Fournier. Histoire du droit d’appel. | L’organisation de la justice royale au XIIe siècle.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Lot et Fawtier [rayé : Schapiro]. Histoire des institutions au M-A. II | Le Prévôt de Paris et le Châtelet.

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Lot et Fawtier. Histoire des institutions au M-A. II | L’institution du ministère public.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

A. Tardif. La procédure aux XIIIe-XIVe siècles. | Le roi et la justice à partir du XIIIe siècle.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Ducoudray. Histoire [sic] du Parlement. | La compétence du Parlement.

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Lot et Fawtier. Histoire des institutions au M-A. II | La première organisation du Parlement (1345-1364)

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Lot et Fawtier. Histoire des institutions au M-A. II | Les pouvoirs extra-judiciaires du Parlement (Moyen Âge).

Collection : Boite_001-4-chem | Pouvoir royal et justice au Moyen-Age.

Ducoudray. Les Origines du Parlement de Paris [?]. | Organisation du Parlement (début du XIVe siècle)

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P. Guilhiermoz. Enquêtes et procès. | La procédure d’enquêtes au Parlement (XIVe siècle).

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