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Votre recherche dans le corpus : 335 résultats dans 19057 notices du site.
Collection : Boite_001 | Système pénal. Moyen-âge, XVIe siècle.

Ernst Kantorowicz. The King’s Two Bodies | Le prince: pater et filius justitiae

Collection : Boite_001-13-chem | Droit romain au Moyen-Age.

Ernst Kantorowicz. The King’s Two Bodies | Rex imago aequitatis. sur John of Salisbury

Collection : Boite_001-13-chem | Droit romain au Moyen-Age.

Esmein, A history of continental criminal procedure with special reference to France | Ordonnance de 1539

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

Esmein, A history of continental criminal procedure with special reference to France | l’ordonnance de 1498

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

Esmein, A history of continental criminal procedure with special reference to France | Ordonnance de 1539 [suite]

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

Esmein (Revue  générale du droit) XII, 1888. | L’acceptation de l’enquête dans la procédure criminelle au Moyen Âge.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Esmein. History of criminal procedure. |  L’enquête selon le grand coutumier de Normandie.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Esmein. History of criminal procedure. | L’aprise (XIIIe).

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Esmein. | La procédure ecclésiastique de l’inquisition aux XIIIe-XIVe siècles.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Esmein. A history of criminal procedure. | Les cas où la procédure accusatoire ne joue pas au Moyen Âge (XIIe-XIIIe siècles).

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Esmein. A history of criminal procedure. | Les preuves dans la procédure orale du Moyen Âge (XIIe-XIIIe siècles).

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Esmein. History of criminal procedure. |  La procédure criminelle ecclesiastique.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Esmein. History of criminal procedure. | Apparition du procureur du Roi.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Esmein. History of criminal procedure. | Etat de la procédure criminelle aux XIVe-XVe siècles.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Esmein. History of criminal procedure. | Inquisitio generalis (ou ordinaria)

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Esmein. History of criminal procedure. | La torture dans la procédure pénale du Moyen Age.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Esmein. History of criminal procedure. | Le développement de la procédure d’enquête au XIVe sicèle.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Fourquin. Seigneurie et féodalité au Moyen âge | Les pouvoirs des chatelains

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Fourquin. Seigneurie et féodalité. | L’appropriation et la formation des justices privées.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Fourquin. Seigneurie et féodalité. | L’immunité et la formation des justices privées.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Fourquin. Seigneurie et féodalité. | L’organisation judiciaire au Xe siècle.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

Fourquin. Seigneurie et féodalité. | Pouvoirs judiciaires des propriétaires terriens depuis le Bas Empire.

Collection : Boite_001-6-chem | Époques mérovingienne et carolingienne.

François-Louis Ganshof. Revue historique (1920) | L’administration de la justice en Bourgogne (X-XIIe siècle) 

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Frantisek Graus. Pauvres des villes et pauvres des campagnes | Pauvres des villes et des campagnes à la fin du Moyen-Âge

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

G. Espinas. Les guerres familiales dans la commune de Douai. | L’arbitrage des guerres privées à Douai (XIIIe-XIVe siècles).

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Georges Duby. Recherches sur l’évolution des instutitions judiciaires pendant le Xeet XIe siecle dans le sud de la Bourgogne | Le morcellement de la justice dès Xe au XIIe siècle

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Georges Duby. Recherches sur l’évolution des instutitions judiciaires pendant le Xe et XIe siecle dans le sud de la Bourgogne | Conflits et hiérarchie des compétences (Xe-XIIe siècles)

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Georges Duby. Recherches sur l’évolution des instutitions judiciaires pendant le Xeet XIesiecle dans le sud de la Bourgogne | Résumé de l’évolution des institutions judiciaires du Xe au XIIe siècle

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

G. Espinas. La guerre familiale dans le pays de Flandres. | Les guerres privées empêchent les relations économiques.

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

G.Espinas. Les guerres familiales dans la commune de Douai. | Le rituel des conclusions de paix (Douai XIIIe-XIVe siècles).

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Guenée. Tribunaux et gens de justice. | Justice et violence au Moyen Âge.

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

Guilhermoz. Enquêtes et procès. | Information et enquête aux XIIIe-XIVe siècles.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Guilhiermoz. Enquêtes et procès. | ’L’enquête du pays’ (droit criminel médiéval).

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

H. Brunner (Académie des sciences de Vienne, vol 57). | Conséquences du formalisme de la procédure orale.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

H. Brunner (Académie des sciences de Vienne. vol. 57). | Caractères généraux de la procédure orale (Moyen Âge).

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

Henri Dubled. La justice au sein de la seigneurie foncière en Alsace du XIe au XIIIe siècle | Participation des administrés à la justice (les plaids en Alsace au Moyen Âge)

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Henri Dubled. La justice au sein de la seigneurie foncière en Alsace du XIe au XIIIe siècle | Wergeld et amende en Alsace au Moyen Âge

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

H. Morel. Revue historique du droit français et étranger (1964, n°4. pp 574-639). | Du duel judiciaire au point d’honneur.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

H. Pirenne. Les villes et institutions urbaines. | Juridictions urbaines : Liège et la Flandre.

Collection : Boite_001-3-chem | Juridictions urbaines -- Moyen-Age.

H. Pirenne. Les villes et institutions urbaines. | Le tribunal urbain. Les échevins et jurés en Flandre.

Collection : Boite_001-3-chem | Juridictions urbaines -- Moyen-Age.

H. Pirenne. Villes et institutions urbaines. | Transformation des justices à Dinant (fin XIe siècle).

Collection : Boite_001-3-chem | Juridictions urbaines -- Moyen-Age.

Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age [couverture chemise]

Collection : Boite_001-5-chem | Institutions de paix et guerre privée au Moyen-Age

J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves, 1939. | La condamnation de l’ordalie par le droit savant [?] au Moyen Âge.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition

J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves, 1939. | Les demi preuves.

Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.

J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves, 1939. | Le témoignage dans le droit savant du Moyen Âge.

Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.

J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves (1939). |  La notoriété.

Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.

J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves (1939). | Définition de la preuve (Moyen Âge).

Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.

J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves (1939). | Les catégories de preuves dans le droit savant du Moyen Âge.

Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.

J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves (1939). | Les preuves dans le droit romain.

Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.

J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves (1939). | Les preuves en droit germanique.

Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition