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Esmein (Revue  générale du droit) XII, 1888. | L’acceptation de l’enquête dans la procédure criminelle au Moyen Âge.

Auteur : Foucault, Michel

Autres notices de la collection

⇽ A. Tardif. Procédure aux XIIIe et XIVe siècles. | Le duel judiciaire.

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Declareuil. A propos de quelques travaux récents sur le duel judiciaire (Revue dhistoire du droit, 1909). | La généralisation du droit judiciaire.

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Declareuil. A propos de quelques travaux récents sur le duel judiciaire (Revue dhistoire du droit, 1909). | Hypothèse sur l’origine du duel judiciaire.

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J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves, 1939. | La condamnation de l’ordalie par le droit savant [?] au Moyen Âge.

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J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves (1939). | Les preuves en droit germanique.

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J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves | Le serment et le droit savant du Moyen Âge.

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Poullet. Histoire du droit pénal en Brabant. | Les épreuves judiciaires dans le Haut Moyen Âge.

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A. Thomas et Olivier-Martin. | Une procédure accusatoire à Bellac au XIVe siècle.

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Guilhiermoz. Enquêtes et procès. | ’L’enquête du pays’ (droit criminel médiéval).

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Guilhermoz. Enquêtes et procès. | Information et enquête aux XIIIe-XIVe siècles.

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Esmein. History of criminal procedure. | L’aprise (XIIIe).

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Esmein. History of criminal procedure. | Le développement de la procédure d’enquête au XIVe sicèle.

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Esmein. History of criminal procedure. | Etat de la procédure criminelle aux XIVe-XVe siècles.

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Esmein. History of criminal procedure. | Apparition du procureur du Roi.

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Esmein. History of criminal procedure. | Inquisitio generalis (ou ordinaria)

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Esmein. History of criminal procedure. |  L’enquête selon le grand coutumier de Normandie.

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Diminution du formalisme juridique et croissance de l’Etat.

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L’amendement de la parole et les prolocuteurs dans le droit du Moyen Âge.⇾