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Votre recherche dans le corpus : 335 résultats dans 19057 notices du site.
Collection : Boite_001 | Système pénal. Moyen-âge, XVIe siècle.

J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves, 1939. | Les demi preuves.

Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.

| Les jurys à la fin du Moyen Âge

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Monier. Institutions judiciaires des villes flamandes. | La preuve dans le droit franc et carolingien.

Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.

| Au nom de quoi se fait la repartition des justices au Moyen Âge

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

A. Tardif. Histoire des sources du droit français. Origines romaines. | La charge de la preuve dans le droit germanique et franc salien.

Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.

Marcel Fournier. Essai sur l’histoire du droit d’appel | L’appel pour défaut de droit

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

[photocopie] | Épreuves au moyen-âge.

Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.

Adolphe Tardif. La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles | Les procédures criminelles aux XIIIe et XIVe siècles 

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

[photocopie] | Épreuves au moyen-âge.

Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.

Jusserand. Les Anglais au moyen âge : la vie nomade et les routes d’Angleterre au XIVe siècle | La justice ambulante en Angleterre

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

[photocopie] | Épreuves au moyen-âge.

Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.

Dubled, La Justice au sein de la seigneurie foncière en Alsace, du XIe au XIIIe siècle | La prison ds la justice médiévale XI-XIIIe s. (Alsace)

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

[photocopie] | Épreuves au moyen-âge.

Collection : Boite_001-9-chem | Ordalies et preuves.

Poullet, Histoire du droit pénal dans le duché de Brabant, depuis l’avènement de Charles-Quint jusqu’à la réunion de la Belgique à la France, à la fin du XVIIIe siècle | Code des tournois

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Preuves. [couverture chemise]

Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.

Juge ordinaire et juge du lieu. M.A.

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Mittermaier. Traité de la preuve. Traduction française. | Caractères de la procédure accusatoire.

Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.

Le Foyer, Le droit pénal normand au XIIIème siècle | L’homicide et l’intention criminelle -> XIIIème s. (Anglonormands

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Mittermaier. Traité de la preuve. Traduction (1848) | Caractères de la procédure inquisitoriale.

Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.

Le Foyer, Le droit pénal normand au XIIIème siècle |Fondnt du droit de répression en Normandie selon les coutumiers du XIIIème s. 

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Mittermaier. Traité de la preuve. Traduction française. | Les deux formes de procédure et la constitution politique.

Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.

Bongert, Recherches sur les cours laïques du Xe au XIIIe siècle | Le plaid général / carolingiens, ht M.A. 

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Mittermaier. Traité de la preuve. (traduction, pp. 30-31) | Discussions sur la preuve (début du XIXe siècle).

Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.

Timbal, La Confiscation dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles | Les confiscations et la justice royale

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Mittermaier. Traité de la preuve. (traduction) |  Le calcul des probabilités et la théorie de la preuve.

Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.

Timbal, La Confiscation dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles | La peine de confiscation

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Mittermaier. Traité de la preuve (traduction) |  Preuves légales et preuves matérielles dans le droit allemand du XVe au XVIIIe siècle.

Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.

Joüon Des Longrais, Le droit criminel anglais au moyen-âge: 1066-1485 | Les grandes catégories de crimes royaux en Angl. (M.A.)

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Mittermaier. Traité de la preuve (traduction 1848) | Preuve matérielle et preuve formelle dans le droit romain.

Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.

Joüon Des Longrais, Le droit criminel anglais au moyen-âge: 1066-1485 | Les châtiments dans le droit pénal anglais du M.A.

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Mittermaier. Traité de la preuve (traduction) | Deux systèmes de jugement et de preuves : jury -- juges.

Collection : Boite_001-10-chem | Preuves.

Van Cauwenbergh, Les pélerinages expiatoires et judiciaires : dans le droit communal de la Belgique au moyen âge | L’introduction des pélerinages dans la pratique pénale

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

XVIe [couverture chemise]

Collection : Boite_001-11-chem | XVIe

Clamageran, Histoire de l’impôt en France | Les confiscations sous Philippe Le Bel

Collection : Boite_001-14-chem | Organisation de la justice [?] au Moyen-Age

Révoltes au moyen-âge. [couverture chemise]

Collection : Boite_001-1-chem | Révoltes au moyen-âge.