Ce site utilise les cookies afin de vous offrir une navigation optimale. En cliquant sur OK, vous en acceptez l'utilisation OK

Clamageran, Histoire de l'impôt en France | Les confiscations sous Philippe Le Bel

Auteur : Foucault, Michel

Données de data.bnf.fr

Autres notices de la collection

⇽ Bongert, Recherches sur les cours laïques du Xe au XIIIe siècle | Le plaid général / carolingiens, ht M.A. 

|

Timbal, La Confiscation dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles | L'effacnt de la confiscation.

|

Timbal, La Confiscation dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles | Les confiscations et la justice royale

|

Timbal, La Confiscation dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles | La pratique de la confiscation au M.A.

|

Timbal, La Confiscation dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles | La peine de confiscation

|

Joüon Des Longrais, Le droit criminel anglais au moyen-âge: 1066-1485 | (?) du droit criminel anglais au M.A.

|

Joüon Des Longrais, Le droit criminel anglais au moyen-âge: 1066-1485 | Les grandes catégories de crimes royaux en Angl. (M.A.)

|

Joüon Des Longrais, Le droit criminel anglais au moyen-âge: 1066-1485 | L'instauration du jury en Angl.

|

Joüon Des Longrais, Le droit criminel anglais au moyen-âge: 1066-1485 | Les châtiments dans le droit pénal anglais du M.A.

|

Joüon Des Longrais, Le droit criminel anglais au moyen-âge: 1066-1485 | La fiscalisation de la justice criminelle en Angl.

|

Van Cauwenbergh, Les pélerinages expiatoires et judiciaires : dans le droit communal de la Belgique au moyen âge | L'introduction des pélerinages dans la pratique pénale

|

Bongert, Recherches sur les cours laïques du Xe au XIIIe siècle | La hte justice, survivance de la justice régalienne

|

Clamageran, Histoire de l'impôt en France | Les confiscations sous Philippe Le Bel