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Votre recherche dans le corpus : 745 résultats dans 19057 notices du site.
Collection : Boite_002 | Système pénal. XVIIe-XVIIIe siècles

Réforme des lois criminelles. Histoire XVIIIe siècle [suite]

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]

Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.

Lange, François. La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale, 1729 | L’arbitraire des peines et des crimes capitaux

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Lecauchois, Pierre-Noël. Justification de Marie-Françoise-Victoire Salmon, 1786. | L’affaire Salmon.

Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.

Lange, François. La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale, 1729 | Définitions et distinctions des crimes

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Moreau, Jacob-Nicolas. Les devoirs du prince réduits à un seul principe ou Discours sur la justice, 1782. | Critique contre l’actuelle justice criminelle.

Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.

Nougarède de Fayet, Auguste. Histoire des lois sur le mariage, 1803 | Il faut punir le crime contre nature

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

De Vattel, Emer. Le droit des gens, 1768. | Il appartient au souverain de juger.

Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.

Le Trosne, Guillaume-François. Vues sur la justice criminelle, 1777 | Sur quoi fonder les lois criminelles ? 

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Boucher d’Argis, André-Jean. Observations sur les lois criminelles, 1781. | L’objet de la peine.

Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.

Le Trosne, Guillaume-François. Vues sur la justice criminelle | Comment mesurer les peines ?

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Servan, Joseph-Michel-Antoine. Discours sur l’administration de la justice criminelle, 1767 | Le magistrat surveillant

Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.

Lorry, Paul-Charles, Réflexions sur la jurisprudence criminelle & Essais sur l’esprit de la procédure criminelle, 1777 | Fondements de la justice criminelle

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Dupaty. Lettres sur la procédure criminelle. 1788. | Caractère inquisitorial de l’ordonnance criminelle. [photocopie]

Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.

Bexon, Scipion-Jérôme. Développement de la théorie des lois criminelles, 1802 | Réformes du droit pénal. 

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Lacretelle. Dissertation sur le ministère  public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]

Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.

Sarreste, Charles-Joseph. Examen de la législation romaine, anglaise et française en matière criminelle, et moyen de proportionner la peine au délit, 1802 | Deux sortes de délits

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Lacretelle. Dissertation sur le ministère  public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]

Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.

Sarreste, Charles-Joseph, Examen de la législation romaine, anglaise et française en matière criminelle, et moyen de proportionner la peine au délit, 1802 | Chez le jury

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Bonnot de Mably, Gabriel. Principe des lois. | Variété des peines

Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.

Sarreste, Charles-Joseph. Examen de la législation romaine, anglaise et française en matière criminelle, et moyen de proportionner la peine au délit, 1802 | Définition du délit

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Vermeil, François-Michel, Essai sur les réformes à faire dans notre législation criminelle, 1781 | Il faut prévenir les crimes

Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.

Tagereau, Vincent, Le parfait patricien, 1663 | Distinction des crimes

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

[sans titre]

Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.

Brissot de Warville, Jacques-Pierre, Théorie des lois criminelles, 1836 | Le fondement des lois

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Floquet, Amable. Diaire, ou Journal du chancelier Séguier en Normandie après la sédition des nu-pieds (1639-1640) et documents relatifs à ce voyage et à la sédition, 1842 | Punition et abolition provoies par Avranches

Collection : Boite_002-13-chem | Les Nus-pieds.

Brissot de Warville, Jacques-Pierre, Théorie des lois criminelles, 1836 | Moyens de prévenir les crimes [suite]

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Floquet, Amable. Diaire, ou Journal du chancelier Séguier en Normandie après la sédition des nu-pieds (1639-1640) et documents relatifs à ce voyage et à la sédition, 1842 | Récompense et renouvellement du chancelier

Collection : Boite_002-13-chem | Les Nus-pieds.

Brissot de Warville, Jacques-Pierre, Théorie des lois criminelles, 1836 | Moyen de prévenir les crimes

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Floquet, Amable. Diaire, ou Journal du chancelier Séguier en Normandie après la sédition des nu-pieds (1639-1640) et documents relatifs à ce voyage et à la sédition, 1842 | Gorin

Collection : Boite_002-13-chem | Les Nus-pieds.

Brissot de Warville, Jacques-Pierre. Théorie des lois criminelles, 1836 | La division des crimes

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Floquet, Amable. Diaire, ou Journal du chancelier Séguier en Normandie après la sédition des nu-pieds (1639-1640) et documents relatifs à ce voyage et à la sédition, 1842 | L’exécution de Gorin

Collection : Boite_002-13-chem | Les Nus-pieds.

Brissot de Warville, Jacques-Pierre, Théorie des lois criminelles, 1836 | Echelle correspondante des délits et des peines

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Porchnev, Boris. Les soulèvements populaires en France de 1623 à 1648, 1963 | La repression des soulèvements populaires 

Collection : Boite_002-14-chem | Mouvements populaires au XVIIIe siècle.

Brissot de Warville, Jacques-Pierre, Théorie des lois criminelles, 1836 | La mesure de la peine

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Mousnier, Roland, La Plume, la faucille et le marteau : institutions et société en France du Moyen âge à la Révolution (1970) | Les formes de capitalismes en France au XVIIème s.

Collection : Boite_002-14-chem | Mouvements populaires au XVIIIe siècle.

Brissot de Warville, Jacques-Pierre, Théorie des lois criminelles, 1836 | Peines infamantes

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Rush, Benjamin, Considerations on the injustice and impolicy of punishing mureder by death (1792) | La prison permet une [gradation] de la peine

Collection : Boite_002-15-chem | Walnut Street.

Bexon, Scipion-Jérôme, Développement de la théorie des lois criminelles par la comparaison de plusieurs législations, 1802 | Ce que devraient être les principes d’un code pénal

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Duc de la Rochefoucault-Liancourt, Des prisons de Philadelphie par un européen (1796) | Principes de la pénalité à Philadelphie

Collection : Boite_002-15-chem | Walnut Street.

Bexon, Scipion-Jérôme, Développement de la théorie des lois criminelles par la comparaison de plusieurs législations, 1802 | Crime, délit, contravention

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Ferrière, Claude-Joseph (de), Dictionnaire de droit et de pratique (1740) | Prison

Collection : Boite_002-16-chem | Prisons XVIIe--XVIIIe siècles.

Bexon, Scipion-Jérôme, Développement de la théorie des lois criminelles par la comparaison de plusieurs législations, 1902 | Définition de la police

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Bruneau, Antoine, Observations et maximes sur les matières criminelles (1715) | Il faut juger de la rigueur des ordonnances

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Bexon, Scipion-Jérôme, Développement de la théorie des lois criminelles par la comparaison de plusieurs législations, 1802 | L’origine du jury

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

Jousse, Daniel, Nouveau commentaire sur l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670 (1763) | Comment proportionner les peines aux crimes

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Bexon, Scipion-Jérôme, Développement de la théorie des lois criminelles par la comparaison de plusieurs législations, 1802 | Institution du jury en France

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

le Brun de La Rochette. Le procès civil et le procès criminel. 2 vol. édition de 1618. (1ère édition 1611). [photocopie]

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Bexon, Scipion-Jérôme, Développement de la théorie des lois criminelles par la comparaison de plusieurs législations, 1802 | Difficultés rencontrées par les jurys en France

Collection : Boite_002-4-chem | Théorie du droit pénal. Fin XVIIIe siècle.

De Ferrière, Claude-Joseph. Dictionnaire de droit et de pratique, 1740. | Circonstances.

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.