Votre recherche dans le corpus : 745 résultats dans 19057 notices du site.Collection : Boite_002 | Système pénal. XVIIe-XVIIIe siècles
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Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Boucher-d’Argis, Cahier d’un magistrat. 1789. | Contre les justices de village. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Moreau, Jacob-Nicolas. Les devoirs du prince, réduits à un seul principe ou Discours sur la justice, 1782. | Ce n’est pas la force du roi qui sévit dans la punition.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Bail, Charles-Joseph. De l’arbitraire dans ses rapports avec nos nos institutions, 1819. | Contre l’emprisonnement et les bagnes.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Pénalité au XVIIe siècle. [couverture chemise]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Risi, Paul. Observations sur des matières de jurisprudence criminelle, 1768. | Les critères de la peine.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
D. Petit-Radel. Introduction à la traduction de Turnbull | Châtiment idéal : séquestration et travail forcé.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Corre. Documents de criminologie rétrospective. 1895. | Condamnation à des peines afflictives. [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Jaucourt Louis, Boucher d’Argis Antoine-Gaspard. L’Encyclopédie, 1751. | Peine.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Corre. Documents de criminologie rétrospective. 1895. | Condamnation à des peines afflictives. [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
[note de travail préparatoire, sans doute pour La société punitive]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Chaunu, Pierre. Etude par sondage de la criminalité dans le bailliage de Falaise (XVIIe -XVIIIe siècle) [article]. Annales de Normandie. 1966 |
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Servan, Discours sur l’administration de la justice criminelle. 1767. | Nécessité d’une prompte justice. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Mogensen, Nels Wayne. Aspects de la société augeronne aux XVIIe et XVIIIe siècles, 1971
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Dupaty, Mercier. Lettres sur la procédure criminelle de la France, 1788 | Les lois criminelles : despotisme subalterne
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Chaunu, Pierre. La montée du flot des errants de 1760 à 1789 dans la généralité d’Alençon. Annales de Normandie, 1971 | A propos des errants et des paysans
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Dupaty. Lettres sur la procédure criminelle. 1788. | Caractère inquisitorial de l’ordonnance criminelle. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Chaunu, Pierre. Etude par sondage de la criminalité dans le baillage du Pont-de-l’Arche (XVIIe-XVIIIe siècles). Annales de Normandie, 1962 |
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Dupaty, Mercier. Mémoire justificatif, 1786 | Polémique contre les criminalistes
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Lacretelle, Pierre-Louis. Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784 | Comment prévenir les crimes
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dautricourt, Pierre. La criminalité et la répression au Parlement des Flandres (1721-1790). 1912 | Fouet et marque
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Le Trosne. Mémoire sur les vagabonds. 1764. [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Le Trosne. Mémoire sur les vagabonds. 1764. [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Target, Guy-Jean-Baptiste. L’Esprit des cahiers présentés aux états généraux. 1789 | Pouvoir royal et pouvoir judiciaire
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Paultre, Christian. De la répression de la mendicité et du vagabondage en France sous l’Ancien Régime [thèse], 1906 | Le mandement de 1612
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
[note de travail préparatoire, sans doute pour La société punitive]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Paultre, Christian. De la répression de la mendicité et du vagabondage en France sous l’Ancien Régime [thèse], 1906 | Le marquage des pauvres par le Grand Bureau
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Linguet. Nécessité d’une réforme dans l’administration de la justice et dans les loix civiles en France. 1764 | Contre les justices seigneuriales. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Paultre, Christian. De la répression de la mendicité et du vagabondage en France sous l’Ancien Régime [thèse], 1906 | L’instruction contre les mendiants
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Bergasse, Nicolas. Discours et fragments, 1808 | Le souverain et l’accusé
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Paultre, Christian. De la répression de la mendicité et du vagabondage en France sous l’Ancien Régime [thèse], 1906 | Déclaration du 3 Avril 1764
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Marat, Jean-Paul, Plan de législation criminelle, 1780 | Comment établir les peines
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
1745 | Ordonnances contre la mendicité, après 1660 jusqu’en 1715
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Le Trosne, Guillaume-François. Mémoire sur les vagabonds et sur les mendiants, 1764 | Les maux rausis pour les vagabonds
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
1745 | Ordonnance contre la mendicité depuis 1715
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.