Votre recherche dans le corpus : 745 résultats dans 19057 notices du site.Collection : Boite_002 | Système pénal. XVIIe-XVIIIe siècles
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Déclaration du Roy du 18 Juillet 1724 concernant les Mandians & Vagabonds [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Bruneau, Antoine. Observations et maximes sur les matières criminelles, 1715. | Définition du crime.
Déclaration du Roy du 18 Juillet 1724 concernant les Mandians & Vagabonds [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Déclaration du Roy du 18 Juillet 1724 concernant les Mandians & Vagabonds [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Déclaration du Roy du 18 Juillet 1724 concernant les Mandians & Vagabonds [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Déclaration du Roy du 18 Juillet 1724 concernant les Mandians & Vagabonds [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Déclaration du Roy du 18 Juillet 1724 concernant les Mandians & Vagabonds [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
P. Dautricourt. La criminalité et la répression au Parlement de Flandres au XVIIIe siècle (1721-1790). 1912 | Augmentation du nombre de condamnations. Diminution de la gravité des peines.
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dautricourt (P.) — La criminalité et la répression au Parlement de Flandres au XVIIIe siècle (1721-1790). (Thèse pour le doctorat, sciences juridiques), 1912. [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dautricourt (P.) — La criminalité et la répression au Parlement de Flandres au XVIIIe siècle (1721-1790). (Thèse pour le doctorat, sciences juridiques), 1912. [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dautricourt (P.) — La criminalité et la répression au Parlement de Flandres au XVIIIe siècle (1721-1790). (Thèse pour le doctorat, sciences juridiques), 1912. [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Brissot, I | Déclamations contre l’horreur des prisons.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dautricourt (P.) — La criminalité et la répression au Parlement de Flandres au XVIIIe siècle (1721-1790). (Thèse pour le doctorat, sciences juridiques), 1912. [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Brissot de Warville. Théorie des lois criminelles. 1836. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dautricourt (P.) — La criminalité et la répression au Parlement de Flandres au XVIIIe siècle (1721-1790). (Thèse pour le doctorat, sciences juridiques), 1912. [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Pastoret. Des loix pénales. 1790. | La peine de mort (in Pastoret). [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dautricourt (P.) — La criminalité et la répression au Parlement de Flandres au XVIIIe siècle (1721-1790). (Thèse pour le doctorat, sciences juridiques), 1912. [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Moreau, Jacob-Nicolas. Les devoirs du prince réduits à un seul principe ou Discours sur la justice, 1782. | La guerre à l’extérieur, la répression à l’intérieur.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dautricourt (P.) — La criminalité et la répression au Parlement de Flandres au XVIIIe siècle (1721-1790). (Thèse pour le doctorat, sciences juridiques), 1912. [photocopie]
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Bail, Charles-Joseph. De l’arbitraire dans ses rapports avec nos institutions, 1819. | En faveur de la déportation aux colonies.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Masson, Paul. Les galères de France. 1938 | Recrutement des galériens au XVIe siècle.
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Rousseau, Jean-Jacques. Du contrat social, 1762. | Le malfaiteur, ennemi social.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Desjardins, Albert. Les cahiers des Etats-Généraux et la justice criminelle | Les condamnations aux galères
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Risi, Paul. Observations sur des matières de jurisprudence criminelle, 1768. | Le but de la peine.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dautricourt. La criminalité et la répression au Parlement de Flandres (1912) | Réformation des jugements (Parlement de Flandres).
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Risi, Paul. Observations sur des matières de jurisprudence criminelle, 1768. | L’aveu ne devrait pas suffire à entraîner la condamnation.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dautricourt, Pierre. La criminalité et la répression au Parlement de Flandres au XVIIIe siècle (1721-1790). 1912 | Le bannissement
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Seigneux de Correvon, Gabriel. Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle, 1768. | L’aveu et la preuve.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dautricourt, Pierre. La criminalité et la répression au Parlement de Flandres au XVIIIe siècle (1721-1790). 1912 | Peines d’amende
Collection : Boite_002-6-chem | Pénalité au XVIIe siècle.
Bexon, Scipion-Jérôme. Proposition de l’établissement d’un tribunal de correction paternelle, [s.d.] | Irrégularité du jugement des enfants.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Catherine II. Instruction pour la commission chargée de dresser le dresser le projet d’un nouveau code de loix. 1769. | Contre la mort, pour la prison. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
[Exécutions publiques ?] [couverture chemise]
Collection : Boite_002-7-chem | [Exécutions publiques ?]
[note de travail préparatoire sur la pénalité]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
De Ferrière, Claude-Joseph. Dictionnaire de droit et de pratique. 1740 | Carcan, pilori et fourche
Collection : Boite_002-7-chem | [Exécutions publiques ?]
Boucher d’Argis, André-Jean. Observations sur les lois criminelles, 1781. | En faveur des travaux forcés.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Servan, Discours sur l’administration de la justice criminelle. 1767. | Nécessité d’une prompte justice. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Mes Loisirs ou Journal d’événemens tels qu’ils parviennent à ma connoissance (1753-1789) [photocopie]
Collection : Boite_002-7-chem | [Exécutions publiques ?]
Servan, Discours sur l’administration de la justice criminelle. 1767. | Nécessité d’une prompte justice. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Mes Loisirs ou Journal d’événemens tels qu’ils parviennent à ma connoissance (1753-1789) [photocopie]
Collection : Boite_002-7-chem | [Exécutions publiques ?]
