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Votre recherche dans le corpus : 745 résultats dans 19057 notices du site.
Collection : Boite_002 | Système pénal. XVIIe-XVIIIe siècles

Agulhon, Maurice. La vie sociale en Provence intérieure au lendemain de la Révolution, 1970. | Moyens de lutte contre le brigandage dans le Var sous le Consulat.

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Agulhon, Maurice. La vie sociale en Provence intérieure au lendemain de la Révolution, 1970. | Analyse du brigandage par Fauchet.

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Maurel, Joseph-Marie, Le brigandage dans les Basses-Alpes (1899) | Loi du 24 Nivôse an VI (contre le brigandage)

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Maurel, Joseph-Marie, Le brigandage dans les Basses-Alpes (1899) | Les colonnes mobiles, décret du 17 Floréal an IV

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Agulhon, Maurice, La vie sociale en Provence intérieure au lendemain de la Révolution (1970) | Agitations populaires dans le Var (fin du XVIIIème s.)

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Maurel, Joseph-Marie, Le brigandage dans les Basses-Alpes (1899) | La chasse aux brigands dans les Basses-Alpes sous le consulat

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Marion, Marcel, Le brigandage pendant la Révolution. Avec un frontispice, 1934 | La création des tribunaux spéciaux par Bonaparte

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Marion, Marcel, Le brigandage pendant la Révolution. Avec un frontispice, 1934 | Le crime et la `tempête révolutionnaire`

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Marion, Marcel, Le brigandage pendant la Révolution. Avec un frontispice, 1934 | Législation des [divisions] contre le brigandage

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Marion, Marcel, Le brigandage pendant la Révolution. Avec un frontispice, 1934 | Criminalité pendant la Terreur

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Marion, Marcel, Le brigandage pendant la Révolution. Avec un frontispice, 1934 | La bande des chauffeurs d’Orgères

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Maurel, Joseph-Marie, Le brigandage dans les Basses-Alpes (1899) | Les brigands cannibales

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Maurel, Joseph-Marie, Le brigandage dans les Basses-Alpes (1899) | La loi de Vendémiaire an IV (contre le brigandage)

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Maurel, Joseph-Marie, Le brigandage dans les Basses-Alpes (1899) | Loi du 24 Meridor an VII (contre le brigandage)

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Juillard, Marcel, Le brigandage et la contrebande en Haute-Auvergne au XVIIIème siècle (1937) | Les contrebandiers et l’appui qu’ils reçoivent de la population

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Juillard, Marcel, Le brigandage et la contrebande en Haute-Auvergne au XVIIIème siècle (1937) | Les magistrats sont indulgents envers les contrebandiers

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Juillard, Marcel, Le brigandage et la contrebande en Haute-Auvergne au XVIIIème siècle (1937) | Propagande contre les contrebandiers

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

[couverture de chemise]

Collection : Boite_002-10-chem | Contrebande. Brigands (XVIIIe siècle →Empire).

Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles. [couverture chemise]

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

[note de travail préparatoire sur la pénalité]

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Muyart de Vouglans, Pierre-François, Réfutation des principes hasardés dans le traité des délits et peines (1767) | Le crime, violation de la loi

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Muyart de Vouglans, Pierre-François, Institutes au droit criminel (1757) | Les récidives

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Muyart de Vouglans, Pierre-François, Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel (1780) | Pour qu’une Loi soit en vigueur dans le Royaume

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Muyart de Vouglans, Pierre-François, Institutes au droit criminel (1757) | Définition du crime

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Muyart de Vouglans, Pierre-François, Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel (1780) | Définition du crime

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Muyart de Vouglans, Pierre-François, Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel (1780) | Lois écrites et lois criminelles

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Muyart de Vouglans, Pierre-François, Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel (1780) | Le nécessité des lois

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Jousse, Daniel, Nouveau commentaire sur l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670 (1763) | Différentes sortes de preuves

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Bruneau, Antoine, Observations et maximes sur les matières criminelles (1715) | Le Juge-médecin

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Bruneau, Antoine, Observations et maximes sur les matières criminelles (1715) | Il faut juger de la rigueur des ordonnances

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Bruneau, Antoine, Observations et maximes sur les matières criminelles (1715) | Définition du crime

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Jousse, Daniel, Traité de la justice criminelle de France (1771) | A propos du crime de lèse-majesté

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Jousse, Daniel, Traité de la justice criminelle de France (1771) | Les lois et la peine

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Jousse, Daniel, Traité de la justice criminelle de France (1771) | Les condamnés à mort et les sacrements

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Lemercier, Pierre, Les justices seigneuriales dans la région parisienne (1933) | Justice criminelle et justice seigneuriale

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Serpillon, François, Code criminel, ou Commentaire sur l’ordonnance de 1670 (1767) | La hiérarchie des peines

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

[note de travail préparatoire sur la pénalité]

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Jousse, Daniel, Nouveau commentaire sur l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670 (1763) | Comment proportionner les peines aux crimes

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Jousse, Daniel, Nouveau commentaire sur l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670 (1763) | Deux sortes d’actions contre le crime

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Jousse, Daniel, Nouveau commentaire sur l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670 (1763) | Définition du crime

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Jousse, Daniel, Nouveau commentaire sur l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670, (1763) | Les différentes peines

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Jousse, Daniel, Traité de la justice criminelle de France (1771) | La pénalité, la souveraineté et l’Etat

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Jousse, Daniel, Nouveau commentaire sur l’ordonnance de criminelle du mois d’août 1670 (1763) | La punition du crime appartient au Roi

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Jousse, Daniel, Traité de la justice criminelle de France (1771) | La futilité des peines

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

le Brun de La Rochette. Le procès civil et le procès criminel. 2 vol. édition de 1618. (1ère édition 1611). [photocopie]

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

le Brun de La Rochette. Le procès civil et le procès criminel. 2 vol. édition de 1618. (1ère édition 1611). [photocopie]

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

le Brun de La Rochette. Le procès civil et le procès criminel. 2 vol. édition de 1618. (1ère édition 1611). [photocopie]

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

le Brun de La Rochette. Le procès civil et le procès criminel. 2 vol. édition de 1618. (1ère édition 1611). [photocopie]

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

le Brun de La Rochette. Le procès civil et le procès criminel. 2 vol. édition de 1618. (1ère édition 1611). [photocopie]

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.

Soulatges, Jean-Antoine. Traité des crimes, 1762. | Les peines [?] d’après l’ordonnance de 1670.

Collection : Boite_002-11-chem | Juristes. XVIIe -- XVIIIe siècles.