Votre recherche dans le corpus : 745 résultats dans 19057 notices du site.Collection : Boite_002 | Système pénal. XVIIe-XVIIIe siècles
Trier par :
Brissot de Warville. Théorie des lois criminelles. 1836. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Bexon, Scipion-Jérôme. Code de la sûreté publique et particulière, 1807. | Tableau des peines.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Floquet, Amable, Histoire du parlement de Normandie IV, 1841 | Emeuts de [?] prisons [?] d’assaut. Normandie 1630
Collection : Boite_002-13-chem | Les Nus-pieds.
[note de travail préparatoire, sans doute pour La société punitive]
Collection : Boite_002-15-chem | Walnut Street.
Beccaria, Cesare. Des délits et des peines, 1773. | Proportion entre les délits et les peines.
Collection : Boite_002-1-chem | Beccaria
Linguet. Nécessité d’une réforme dans l’administration de la justice et dans les loix civiles en France. 1764 | Contre les justices seigneuriales. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Beccaria, Cesare. Des délits et des peines, 1773. | Le droit de punir, la force et la justice.
Collection : Boite_002-1-chem | Beccaria
Baccaria, Cesare. Des délits et des peines, 1773 | Le droit de punir, la force et la justice.
Collection : Boite_002-1-chem | Beccaria
Scipion Jérôme, Bexon. Développement de la théorie des lois criminelles par la comparaison de plusieurs législations, 1802 | La loi pénale doit agir sur les mœurs et sur la honte.
Collection : Boite_002-1-chem | Beccaria
Beccaria Cesare. Des délits et des peines, 1773 | La justice politique et variable.
Collection : Boite_002-1-chem | Beccaria
Beccaria, Cesare. Des délits et des peines, 1773 | Liberté du commerce et reforme pénale.
Collection : Boite_002-1-chem | Beccaria
Dupaty. Lettres sur la procédure criminelle. 1788. | Caractère inquisitorial de l’ordonnance criminelle. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Beccaria, Cesare. Des délits et des peines, 1773 | Proportion entre les délits et les peines.
Collection : Boite_002-1-chem | Beccaria
Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Beccaria, Cesare. Des délits et des peines, 1773. | Les fausses mesures de la peine.
Collection : Boite_002-1-chem | Beccaria
Pastoret. Des lois pénales II, 1790 | Finalité des peines
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Beccaria, Cesare. Des délits et des peines, 1773. | Origine des lois criminelles.
Collection : Boite_002-1-chem | Beccaria
Bigot de Monville, Alexandre. Mémoires du président Bigot de Monville sur la sédition des nu-pieds et l’interdiction du Parlement de Normandie en 1639, 1876 | Gaillon à Caen
Collection : Boite_002-13-chem | Les Nus-pieds.
Doublet, François, Mémoire sur la nécessité d’établir une réforme dans les prisons (1791) | Le plan idéal des prisons
Collection : Boite_002-16-chem | Prisons XVIIe--XVIIIe siècles.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Filangieri, Principes de législation (1781 ?) | La punition et l’état de nature.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Servan, Discours sur l’administration de la justice criminelle. 1767. | Nécessité d’une prompte justice. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Lacretelle, Pierre-Louis. Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784 | Les nobles sont plus facilement coupables que les hommes du peuple
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Locré, Jean-Guillaume. La législation civile, commerciale et criminelle de la France, 1832 | La théorie des excuses
Collection : Boite_002-3-chem | Code de 1810.
Target, Guy-Jean-Baptiste. L’Esprit des cahiers présentés aux états généraux. 1789 | Les abus de la justice criminelle
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Locré, Jean-Guillaume. La législation civile, commerciale et criminelle de la France, 1832 | La théorie des excuses [suite]
Collection : Boite_002-3-chem | Code de 1810.
Le Trosne, Guillaume-François. Vues sur la justice criminelle | Rôle de la partie publique
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Locré, Jean-Guillaume. La législation civile, commerciale et criminelle de la France, 1832 | Exposé des motifs de l’article 64 du Code pénal de 1810
Collection : Boite_002-3-chem | Code de 1810.
Bigot de Monville, Alexandre. Bigot de Monville, Mémoires du président Bigot de Monville sur la sédition des nu-pieds et l’interdiction du Parlement de Normandie en 1639, 1876 | La taxation à Caen
Collection : Boite_002-13-chem | Les Nus-pieds.
Locré, Jean-Guillaume. La législation civile, commerciale et criminelle de la France, 1832 | Exposé des motifs de l’article 64 du Code pénal de 1810 [suite]
Collection : Boite_002-3-chem | Code de 1810.
Bigot de Monville, Alexandre, Mémoires du président Bigot de Monville sur la sédition des nu-pieds et l’interdiction du Parlement de Normandie en 1639, 1876 | Visité du lieutenant [?] perpétuel de Rouen à Séguier, [?] à Gaillon
Collection : Boite_002-13-chem | Les Nus-pieds.
Locré, Jean-Guillaume. La législation civile, commerciale et criminelle de la France, 1832 | La punition des enfants et des vieillards
Collection : Boite_002-3-chem | Code de 1810.
Locré, Jean-Guillaume. La législation civile, commerciale et criminelle de la France, 1832 | La punition des enfants et des vieillards [suite]
Collection : Boite_002-3-chem | Code de 1810.
[note de travail préparatoire, sans doute pour La société punitive]
Collection : Boite_002-15-chem | Walnut Street.
