Votre recherche dans le corpus : 197 résultats dans 19057 notices du site.Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle. (Boite_002 | Système pénal. XVIIe-XVIIIe siècles)
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Risi, Paul. Observations sur des matières de jurisprudence criminelle, 1768. | Les critères de la peine.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dupaty. Lettres sur la procédure criminelle. 1788. | Caractère inquisitorial de l’ordonnance criminelle. [photocopie]
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Risi, Paul. Observations sur des matières de jurisprudence criminelle, 1768. | La recherche de la vérité et les preuves du droit criminel.
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Dupaty, Mercier. Lettres sur la procédure criminelle de la France, 1788 | Pureté des lois criminelles anglaises
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Risi, Paul. Observations sur des matières de jurisprudence criminelle, 1768. | L’aveu ne devrait pas suffire à entraîner la condamnation.
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Dupaty, Mercier. Mémoire justificatif, 1786 | A propos de la collecte
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De Vattel, Emer. Le droit des gens, 1768. | Fondements du droit de punir.
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Dupaty, Mercier. Mémoire justificatif, 1786 | Les pauvres et le pouvoir
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De Vattel, Emer. Le droit des gens, 1768. | Il appartient au souverain de juger.
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[note de travail préparatoire, sans doute pour La société punitive]
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Seigneux de Correvon, Gabriel. Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle, 1768. | Importance de la vérité dans la procédure criminelle.
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Lacretelle, Pierre-Louis. Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784 | En faveur d’un tribunal de famille
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Seigneux de Correvon, Gabriel. Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle, 1768. | L’aveu et la preuve.
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Lacretelle, Pierre-Louis. Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784 | Comment établir les peines
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Masson, Louis. La Révolution Pénale en 1791 et ses précurseurs, 1899. | Le concours sur la réforme pénale.
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Lacretelle, Pierre-Louis. Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784 | Tableau des crimes et des peines
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D. Petit-Radel. Introduction à la traduction de Turnbull | Châtiment idéal : séquestration et travail forcé.
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Lacretelle, Pierre-Louis. Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784 | Nécessité du ministère public
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Bexon, Scipion-Jérôme. Proposition d’un tribunal de correction paternelle, [s.d.] | Projet d’un tribunal de correction paternelle.
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Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
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Bexon, Scipion-Jérôme. Proposition de l’établissement d’un tribunal de correction paternelle, [s.d.] | Irrégularité du jugement des enfants.
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Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
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Bexon, Scipion-Jérôme. Code de la sûreté publique et particulière, 1807. | Exécutions publiques.
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Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Bexon, Scipion-Jérôme. Code de la sûreté publique et particulière, 1807. | Tableau des peines.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Catherine II. Instruction pour la commission chargée de dresser le dresser le projet d’un nouveau code de loix. 1769. | Contre la mort, pour la prison. [photocopie]
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Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
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Catherine II. Instruction pour la commission chargée de dresser le dresser le projet d’un nouveau code de loix. 1769. | Contre la mort, pour la prison. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
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Jaucourt, Louis. L’Encyclopédie, 1751. | Supplice.
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Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
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Jaucourt Louis, Boucher d’Argis Antoine-Gaspard. L’Encyclopédie, 1751. | Peine.
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Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
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D’Alembert Jean, Jaucourt Louis, Boucher d’Argis Antoine-Gaspard. L’Encyclopédie, 1751, entrée `Crime`. | La classification selon Montesquieu des crimes.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
[note de travail préparatoire sur la pénalité]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Target, Guy-Jean-Baptiste. L’Esprit des cahiers présentés aux états généraux. 1789 | La vraie police
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Boucher d’Argis, André-Jean. Observations sur les lois criminelles, 1781. | Les supplices doivent atteindre non le corps du criminel, mais l’esprit des autres.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Target, Guy-Jean-Baptiste. L’Esprit des cahiers présentés aux états généraux. 1789 | Ce que devaient-être les nouveaux châtiments
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Boucher d’Argis, André-Jean. Observations sur les lois criminelles, 1781. | L’objet de la peine.
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Target, Guy-Jean-Baptiste. L’Esprit des cahiers présentés aux états généraux. 1789 | L’Internement et l’honneur des familles
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Boucher d’Argis, André-Jean. Observations sur les lois criminelles, 1781. | La prison n’est pas une peine.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Target, Guy-Jean-Baptiste. L’Esprit des cahiers présentés aux états généraux. 1789 | Délimitation de la puissance royale par rapport à la justice
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Boucher d’Argis, André-Jean. Observations sur les lois criminelles, 1781. | En faveur des travaux forcés.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Servan, Joseph Michel Antoine. Discours sur l’administration de la justice criminelle. 1767 | La nécessité du classement des peines et des délits.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Bonnot de Mably, Gabriel. Principe des lois. | Le criminel, ennemi domestique
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
[note de travail préparatoire, sans doute pour La société punitive]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
