Votre recherche dans le corpus : 197 résultats dans 18672 notices du site.Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle. (Boite_002 | Système pénal. XVIIe-XVIIIe siècles)
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Lacretelle, Pierre-Louis. Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784 | Les nobles sont plus facilement coupables que les hommes du peuple
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
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Pastoret. Des lois pénales II, 1790 | Finalité des peines
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dupaty. Lettres sur la procédure criminelle. 1788. | Caractère inquisitorial de l'ordonnance criminelle. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Linguet. Nécessité d'une réforme dans l'administration de la justice et dans les loix civiles en France. 1764 | Contre les justices seigneuriales. [photocopie]
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Le Trosne, Guillaume-François. Vues sur la justice criminelle | Rôle de la partie publique
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Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
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Target, Guy-Jean-Baptiste. L'Esprit des cahiers présentés aux états généraux. 1789 | Les abus de la justice criminelle
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Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
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Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
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Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
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Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
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Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
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Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
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Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
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Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Bonnot de Mably, Gabriel. Principe des lois. | Variété des peines
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Vermeil, François-Michel, Essai sur les réformes à faire dans notre législation criminelle, 1781 | Il faut prévenir les crimes
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Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
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Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dupaty. Lettres sur la procédure criminelle. 1788. | Caractère inquisitorial de l'ordonnance criminelle. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
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Dupaty, Mercier. Mémoire justificatif, 1786 | Polémique contre les criminalistes
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Lacretelle, Pierre-Louis. Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784 | Comment prévenir les crimes
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
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Lacretelle. Dissertation sur le ministère public (in Discours sur le préjugé des peines infamantes, 1784). | Le ministère public. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Target, Guy-Jean-Baptiste. L'Esprit des cahiers présentés aux états généraux. 1789 | Pouvoir royal et pouvoir judiciaire
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
[note de travail préparatoire, sans doute pour La société punitive]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Linguet. Nécessité d'une réforme dans l'administration de la justice et dans les loix civiles en France. 1764 | Contre les justices seigneuriales. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Bergasse, Nicolas. Discours et fragments, 1808 | Le souverain et l'accusé
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Dufriche de Valazé. Des loix pénales. 1784. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Marat, Jean-Paul, Plan de législation criminelle, 1780 | Comment établir les peines
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Egret, Jean. La Pré-Révolution française, 1962. | La Réforme du 1er mai 1788.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Le Trosne, Guillaume-François. Mémoire sur les vagabonds et sur les mendiants, 1764 | Les maux rausis pour les vagabonds
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Lecauchois, Pierre-Noël. Justification de Marie-Françoise-Victoire Salmon, 1786. | L'affaire Salmon.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Pastoret. Des lois pénales II. 1790. | Axiomes du droit pénal. [photocopie]
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Lecauchois, Pierre-Noël. Justification de Marie-Françoise-Victoire Salmon, 1786. | La preuve.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Pastoret. Des lois pénales I, 1790 | Prisons et maisons de force
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
Brissot, I | Déclamations contre l'horreur des prisons.
Collection : Boite_002-12-chem | Réformateurs XVIIIe siècle.
