Votre recherche dans le corpus : 37 résultats dans 19057 notices du site.Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition (Boite_001 | Système pénal. Moyen-âge, XVIe siècle.)
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Accusation. Inquisition [couverture chemise]
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M. Guillemard. L’enquête civile en Bourgogne, 1906. | Les preuves dans le droitburgonde (Ve-Xe siècles)
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H. Brunner (Académie des sciences de Vienne, vol 57). | Conséquences du formalisme de la procédure orale.
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H. Brunner (Académie des sciences de Vienne. vol. 57). | Caractères généraux de la procédure orale (Moyen Âge).
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Esmein. History of criminal procedure. | La torture dans la procédure pénale du Moyen Age.
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Lot et Fawtier. HIstoire des institutions françaises [?] au Moyen Âge, II. | L’appel et le duel judiciaire au Moyen Âge.
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Marcel Fournier. Histoire du droit d’appel, 1881. | Le duel judiciaire et le faussement de jugement (Moyen Âge → 1200)
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Marcel Fournier. Histoire du droit d’appel. | La suppression du duel judiciaire. XIIIe siècle.
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Lot et Fawtier. HIstoire des institutions françaises [?] au Moyen Âge, II. | La disparition du duel judiciaire à partir de Saint Louis.
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H. Morel. Revue historique du droit français et étranger (1964, n°4. pp 574-639). | Du duel judiciaire au point d’honneur.
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A. Mellor. La torture. | Serment purgatoire et ordalies à l’époque franque.
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A. Tardif. Procédure aux XIIIe et XIVe siècles. | Le duel judiciaire.
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Declareuil. A propos de quelques travaux récents sur le duel judiciaire (Revue dhistoire du droit, 1909). | La généralisation du droit judiciaire.
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Declareuil. A propos de quelques travaux récents sur le duel judiciaire (Revue dhistoire du droit, 1909). | Hypothèse sur l’origine du duel judiciaire.
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J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves, 1939. | La condamnation de l’ordalie par le droit savant [?] au Moyen Âge.
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J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves (1939). | Les preuves en droit germanique.
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J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves | Le serment et le droit savant du Moyen Âge.
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Poullet. Histoire du droit pénal en Brabant. | Les épreuves judiciaires dans le Haut Moyen Âge.
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A. Thomas et Olivier-Martin. | Une procédure accusatoire à Bellac au XIVe siècle.
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Esmein. A history of criminal procedure. | Les preuves dans la procédure orale du Moyen Âge (XIIe-XIIIe siècles).
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Esmein. A history of criminal procedure. | Les cas où la procédure accusatoire ne joue pas au Moyen Âge (XIIe-XIIIe siècles).
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Guilhiermoz. Enquêtes et procès. | ’L’enquête du pays’ (droit criminel médiéval).
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Guilhermoz. Enquêtes et procès. | Information et enquête aux XIIIe-XIVe siècles.
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Esmein (Revue générale du droit) XII, 1888. | L’acceptation de l’enquête dans la procédure criminelle au Moyen Âge.
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Esmein. History of criminal procedure. | L’aprise (XIIIe).
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Esmein. History of criminal procedure. | Le développement de la procédure d’enquête au XIVe sicèle.
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Esmein. History of criminal procedure. | Etat de la procédure criminelle aux XIVe-XVe siècles.
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Esmein. History of criminal procedure. | Apparition du procureur du Roi.
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M. Guillemard. L’enquête civile en Bourgogne. | La procédure d’enquête en droit canonique.
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Esmein. | La procédure ecclésiastique de l’inquisition aux XIIIe-XIVe siècles.
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Esmein. History of criminal procedure. | Inquisitio generalis (ou ordinaria)
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Esmein. History of criminal procedure. | La procédure criminelle ecclesiastique.
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Esmein. History of criminal procedure. | L’enquête selon le grand coutumier de Normandie.
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M. Guillemard. L’enquête civile en Bourgogne. | L’enquête par turbe se détache de l’inquisition (droit bourguignon).
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Diminution du formalisme juridique et croissance de l’Etat.
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L’amendement de la parole et les prolocuteurs dans le droit du Moyen Âge.
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