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[Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques] | Le juge peut intervenir sans plainte
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | Pourquoi il est nécessaire qu’il y ait un juge.
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | Parties civiles et publiques
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | La détention de l’accusé est-elle nécessaire?
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | Faut-il confronter les témoins l’1 à l’autre ?
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | Les juges doivent-ils interroger?
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques |Le reproche des témoins
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | Ceux qui doivent juger doivent avoir assisté à l’instruction
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | Pourquoi l’ordce [l’ordonance] a ordonné le secret de l’instruction?
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Pierre Ayrault. Ordre, formalité et instruction judiciaire dont les anciens grecs et romains ont usé ès actions publiques | Les raisons de la plaidoierie
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Jean Imbert. La Practique judiciaire tant civile que criminelle, receue et observée par tout le royaume de France... par M. Jean Imbert... enrichie de plusieurs doctes commentaires... par M. Pierre Guénois | Les cas privilégiés
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Jean Imbert. La Practique judiciaire tant civile que criminelle, receue et observée par tout le royaume de France... par M. Jean Imbert... enrichie de plusieurs doctes commentaires... par M. Pierre Guénois | Crime de lèse majesté
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Jean Imbert. La Practique judiciaire tant civile que criminelle, receue et observée par tout le royaume de France... par M. Jean Imbert... enrichie de plusieurs doctes commentaires... par M. Pierre Guénois,... 4e édition... | La proportion des preuves et des peines
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Frantisek Graus. Pauvres des villes et pauvres des campagnes | Pauvres des villes et des campagnes à la fin du Moyen-Âge
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Ernest Laurain, Essai sur les présidiaux | Pour ou contre les présidiaux
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Ernest Laurain, Essai sur les présidiaux | La partie criminelle des présidiaux maréchaux
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Ernest Laurain, Essai sur les présidiaux | Le lieutenant criminel du bailliage
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Laurain, Essai sur les présidiaux | Les lieutenants de police en 1699
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Charles Loyseau, Discours de l’abus des justices de village | La justice criminelle des seigneurs selon Loyseau
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Charles Loyseau, Traité des seigneuries |Fief et justice dans les tribunaux du XVIème siècle
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Albéric Allard. Histoire de la justice criminelle au seizième siècle | Les lieutenants criminels des bailliages
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Ernest Laurain. Essai sur les présidiaux | Juridiction des baillis et sénéchaux avant l’érection des présidiaux.
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Ernest Laurain. Essai sur les présidiaux | Etablissement des présidiaux par H. II
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Chéruel, Histoire de l’administration monarchique en France: depuis l’avènement de Philippe-Auguste jusqu’à la mort de Louis XIV | Les ordoces d’Orléans (1561) et Moulins (1566)
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Chéruel, Histoire de l’administration monarchique en France: depuis l’avènement de Philippe-Auguste jusqu’à la mort de Louis XIV | Organisation des présidiaux (1551)
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Chéruel, Histoire de l’administration monarchique en France: depuis l’avènement de Philippe-Auguste jusqu’à la mort de Louis XIV | L’ordonance de Crémieu (du 14 juin 1536) et de V. Cotteret (août 1539)
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Albéric Allard. Histoire de la justice criminelle au seizième siècle |Compétence des baillis en matière criminelle.
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Esmein, A history of continental criminal procedure with special reference to France | l’ordonnance de 1498
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Esmein, A history of continental criminal procedure with special reference to France | Ordonnance de 1539
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Esmein, A history of continental criminal procedure with special reference to France | Ordonnance de 1539 [suite]
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Paul Marchegay, Archives d’Anjou: recueil de documents et mémoires inédits sur cette province publié sous les auspices du Conseil général de Maine-et-Loire par Paul Marchegay | Le jugement de Dieu par l’eau bouillante
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Arguments contre la question
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Contre la torture pour obtenir l’aveu
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Contre la torture pour obtenir l’aveu (suite)
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
de Ferrière, Dictionnaire de droit et de pratique | Contre la question
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Léon-Ernest Halkin, La cruauté des supplices de l’Ancien Régime | Supplices
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Titre non-précisé (plusieurs références bibliographiques)
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Alec Mellor, La Torture, son histoire, son abolition, sa réapparition au XXème siècle | La torture et le crimen majestatis
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Alec Mellor, La Torture, son histoire, son abolition, sa réapparition au XXème siècle | La torture d’après le Digeste de Justinien
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Mellor, La Torture, son histoire, son abolition, sa réapparition au XXème siècle | La torture dans le droit criminel grec
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Bouvet, Les manières admirables de découvrir toutes sortes de crimes et sacrilèges | La question et les sortilèges
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Augustin Nicolas. Si la torture est un moyen seur à vérifier les crimes secrets | Répétition et conitinuation de la torture
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
