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Duby. Evolution des institutions judiciaires au Xe-XIe siècles en Bourgogne. (Le Moyen Âge, 1946). | Passage du mallus carrolingien aux cours féodales.

Auteur : Foucault, Michel

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⇽ Époques mérovingienne et carolingienne. [couverture chemise]

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Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique. | Les moyens de preuve chez les Francs Saliens.

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Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique. | La composition.

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Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique (1882 [?]). | Le droit de vengeance chez les Francs saliens.

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Thonissen. Organisation judiciaire de la loi salique (1881 [?]). | La hiérarchie judiciaire chez les Francs saliens.

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Fourquin. Seigneurie et féodalité. | Pouvoirs judiciaires des propriétaires terriens depuis le Bas Empire.

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Le Foyer. Droit pénal normand au XIIIe siècle. | Droit germanique et droit franc.

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Monier. Institutions judiciaires dans les villes de Flandre. | La justice franque et mérovingienne.

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E. Poullet. Histoire du droit pénal en Brabant. | Les lois criminelles chez les Mérovingiens (loi salique).

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Lois criminelles chez les mérovingiens II. [E. Poullet. Histoire du droit pénal en Brabant]

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Mnier. Institutions judiciaires dans les villes flamandes. | Les procédure du droit franc et carolingien.

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Monier. Institutions judiciaires dans les villes flamandes. | Les tribunaux carolingiens et leur [rayé: modification] au haut Moyen Âge (Flandre).

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Fourquin. Seigneurie et féodalité. | L'organisation judiciaire au Xe siècle.

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Fourquin. Seigneurie et féodalité. | L'appropriation et la formation des justices privées.

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Fourquin. Seigneurie et féodalité. | L'immunité et la formation des justices privées.

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Duby. Evolution des institutions judiciaires au Xe-XIe siècles en Bourgogne. (Le Moyen Âge, 1946). | Passage du mallus carrolingien aux cours féodales.

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Marcel Ferrand. Origine des justices féodales (in Le Moyen Age, 1921, Tome XXIII). |  Origine des justices seigneuriales.⇾