Exporter cette fiche
atom, dcmes-xml, json, omeka-xml
Exporter en PDF les métadonnnéesExporter en PDF les métadonnées et les 2 images
Les règles de succession : droit romain / droit coutumier
Auteur : Foucault, Michel
Exporter en PDF les métadonnées et les 2 images
Autres notices de la collection
⇽ Héritage, succession. [couverture chemise] |
Critiques contre le droit successoral du Code Civil au XIXe s. |
[Critiques contre le droit successoral du Code Civil au XIXe s. - suite] |
Le Play. Les trois types de familles |
[Le Play. Les trois types de familles - suite] |
Sur les fondements du droit de succession |
Toqueville. Importance des lois de succession |
Les testament et le droit civil |
Le droit de succession dans la féodalité |
[Le droit de succession dans la féodalité - suite] |
Les règles de succession : droit romain / droit coutumier |
[Les règles de succession : droit romain / droit coutumier - suite] |
Les donation post obitum dans le droit féodal |
Principes généraux de la dévolution ab intestat dans le droit français (XVIe-XVIIe s.) |
Dévolution d'une fortune bourgeoise au XVIe- XVIIe s. |
La dévolution des propres au XVIe-XVIIIe à Paris |
La dévolution des biens nobles |
[Charles Lefebvre, Histoire du droit civil] |
Disposition modifiant le droit successoral (XVIe-XVIIIe s.) |
[Disposition modifiant le droit successoral (XVIe-XVIIIe s.) - suite] |
La protection des droits héréditaires (Moyen Âge - Révolution) |
La Constituante et les droits de succession |
[La Constituante et les droits de succession - suite] |
La Convention et les droits de succession |
[La Convention et les droits de succession - suite]⇾