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FamiliLettres : Correspondances de Jean-Baptiste André Godin et Marie Moret


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Auteur : Moret, Marie (1840-1908)
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N'ayant pas de réponse à sa lettre du 22 septembre 1898, demande si la banque l'a reçue. Demande de renseignements sur le droit de timbre des valeurs étrangères : le possesseur de titres à l'étranger non timbrés devra-t-il s'acquitter du droit de timbre pour énoncer les titres dans une procuration, ainsi qu'à chaque rédaction d'un acte notarié ?

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