Votre recherche dans le corpus : 335 résultats dans 19057 notices du site.Collection : Boite_001 | Système pénal. Moyen-âge, XVIe siècle.
Trier par :
Jean Imbert. La Practique judiciaire tant civile que criminelle, receue et observée par tout le royaume de France... par M. Jean Imbert... enrichie de plusieurs doctes commentaires... par M. Pierre Guénois,... 4e édition... | La proportion des preuves et des peines
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Ernest Laurain, Essai sur les présidiaux | Pour ou contre les présidiaux
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Accusation. Inquisition [couverture chemise]
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Ernest Laurain, Essai sur les présidiaux | Le lieutenant criminel du bailliage
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
M. Guillemard. L’enquête civile en Bourgogne, 1906. | Les preuves dans le droitburgonde (Ve-Xe siècles)
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Charles Loyseau, Discours de l’abus des justices de village | La justice criminelle des seigneurs selon Loyseau
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
H. Brunner (Académie des sciences de Vienne, vol 57). | Conséquences du formalisme de la procédure orale.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Albéric Allard. Histoire de la justice criminelle au seizième siècle | Les lieutenants criminels des bailliages
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
H. Brunner (Académie des sciences de Vienne. vol. 57). | Caractères généraux de la procédure orale (Moyen Âge).
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Ernest Laurain. Essai sur les présidiaux | Etablissement des présidiaux par H. II
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Esmein. History of criminal procedure. | La torture dans la procédure pénale du Moyen Age.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Chéruel, Histoire de l’administration monarchique en France: depuis l’avènement de Philippe-Auguste jusqu’à la mort de Louis XIV | Organisation des présidiaux (1551)
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Lot et Fawtier. HIstoire des institutions françaises [?] au Moyen Âge, II. | L’appel et le duel judiciaire au Moyen Âge.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Albéric Allard. Histoire de la justice criminelle au seizième siècle |Compétence des baillis en matière criminelle.
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Marcel Fournier. Histoire du droit d’appel, 1881. | Le duel judiciaire et le faussement de jugement (Moyen Âge → 1200)
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Esmein, A history of continental criminal procedure with special reference to France | Ordonnance de 1539
Collection : Boite_001-11-chem | XVIe
Marcel Fournier. Histoire du droit d’appel. | La suppression du duel judiciaire. XIIIe siècle.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Lot et Fawtier. HIstoire des institutions françaises [?] au Moyen Âge, II. | La disparition du duel judiciaire à partir de Saint Louis.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Arguments contre la question
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
H. Morel. Revue historique du droit français et étranger (1964, n°4. pp 574-639). | Du duel judiciaire au point d’honneur.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Seigneur de Correvon, Essai sur l’usage, l’abus et les inconvénients de la torture dans la procédure criminelle | Contre la torture pour obtenir l’aveu (suite)
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
A. Mellor. La torture. | Serment purgatoire et ordalies à l’époque franque.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
A. Tardif. Procédure aux XIIIe et XIVe siècles. | Le duel judiciaire.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Declareuil. A propos de quelques travaux récents sur le duel judiciaire (Revue dhistoire du droit, 1909). | La généralisation du droit judiciaire.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Titre non-précisé (plusieurs références bibliographiques)
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Declareuil. A propos de quelques travaux récents sur le duel judiciaire (Revue dhistoire du droit, 1909). | Hypothèse sur l’origine du duel judiciaire.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Alec Mellor, La Torture, son histoire, son abolition, sa réapparition au XXème siècle | La torture et le crimen majestatis
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves, 1939. | La condamnation de l’ordalie par le droit savant [?] au Moyen Âge.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves (1939). | Les preuves en droit germanique.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Bouvet, Les manières admirables de découvrir toutes sortes de crimes et sacrilèges | La question et les sortilèges
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
J.-Ph. Lévy. La hiérarchie des preuves | Le serment et le droit savant du Moyen Âge.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Augustin Nicolas. Si la torture est un moyen seur à vérifier les crimes secrets | Torturer, c’est tenter Dieu
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Poullet. Histoire du droit pénal en Brabant. | Les épreuves judiciaires dans le Haut Moyen Âge.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Augustin Nicolas. Si la torture est un moyen seur à vérifier les crimes secrets | La véritable confession
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
A. Thomas et Olivier-Martin. | Une procédure accusatoire à Bellac au XIVe siècle.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
Jean Imbert. La Practique judiciaire tant civile que criminelle, receue et observée par tout le royaume de France... | La question
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Esmein. A history of criminal procedure. | Les preuves dans la procédure orale du Moyen Âge (XIIe-XIIIe siècles).
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Esmein. A history of criminal procedure. | Les cas où la procédure accusatoire ne joue pas au Moyen Âge (XIIe-XIIIe siècles).
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Guilhiermoz. Enquêtes et procès. | ’L’enquête du pays’ (droit criminel médiéval).
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
P.-M. Bondois. La torture au XVIIIe siècle, in Annales historiques de la révolution française T V. 1928. [Photocopie]
Collection : Boite_001-12-chem | T [torture?]
Guilhermoz. Enquêtes et procès. | Information et enquête aux XIIIe-XIVe siècles.
Collection : Boite_001-7-chem | Accusation. Inquisition
