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FamiliLettres : Correspondances de Jean-Baptiste André Godin et Marie Moret


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Auteur : Moret, Marie (1840-1908)
Marie Moret à Alfred Neymarck, 7 mai 1895
Abonnée au journal de Neymarck, Le Rentier, Marie Moret pose des questions relatives à la fiscalité des titres bancaires étrangers.

Auteur : Moret, Marie (1840-1908)
Marie Moret à Alfred Neymarck, 31 octobre 1895
Marie Moret rappelle à son correspondant, directeur du journal Le Rentier qu'elle a demandé le 9 octobre 1895 le changement d'adresse d'expédition à Nîmes du journal auquel elle est abonnée. Elle reçoit le journal encore au Familistère.

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Auteur : Moret, Marie (1840-1908)
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Demande au rédacteur de lui indiquer un journal financier en français traitant du mouvement des fonds des petits États.

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Auteur : Moret, Marie (1840-1908)
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Abonnée au journal de Neymarck Le Rentier, Marie Moret pose plusieurs questions financières sur les valeurs étrangères sans marché en France et en dépôt à l'étranger.

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Auteur : Moret, Marie (1840-1908)
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Au sujet des valeurs financières étrangères de Marie Moret non timbrées en France : comment timbrer ces valeurs déposées à l'étranger ne figurant ni sur les marchés ni sur les actes notariés français ?

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Auteur : Moret, Marie (1840-1908)
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Demande d'éclaircissements des renseignements apportés par A. Neymarck dans ses lettres des 18 et 21 juillet 1898 au sujet du droit de timbre des valeurs étrangères : comment justifier l'acquittement de ce droit pour les valeurs venues en France et comment se passe le renouvellement de ce droit en cas de changement de possesseur des valeurs financières.

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Auteur : Moret, Marie (1840-1908)
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Au sujet du droit de timbre des valeurs financières étrangères de Marie Moret : le droit s'exerce-t'il à nouveau à la suite de l'épuisement des coupons ?

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Auteur : Moret, Marie (1840-1908)
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Au sujet d'un article lu dans Le Rentier auquel Marie Moret est abonnée concernant le droit de timbre sur les titres étrangers. Sur les valeurs qui n'ont pas de marché en France : demande s'il est possible d'acquitter le droit en timbrant le certificat de dépôt. Pose des questions sur le timbre des certificats de dépôt mentionnés dans des actes notariés et sur les éventuels ennuis pour les héritiers des détenteurs de ces certificats.

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Auteur : Moret, Marie (1840-1908)
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Réponse à la lettre d'Alfred Neymarck du 20 septembre 1898. Marie Moret n'est pas d'accord avec son correspondant au sujet de l'examen des certificats de dépôt de valeurs étrangères en cas de succession : pour elle, l'examen touche aux timbres de ces valeurs et pas seulement aux titres. En effet, les certificats ne mentionnent pas l'acquittement du droit de timbre des valeurs étrangères.

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Auteur : Moret, Marie (1840-1908)
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S'excuse de poser à nouveau des questions au sujet du droit de timbre de ses obligations étrangères : en cas d'ouverture des droits de succession, les nouveaux possesseurs devront-ils s'acquitter une nouvelle fois du droit de timbre de ces obligations ? Qui règle la transmission du timbre sur un nouveau titre ?

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Auteur : Moret, Marie (1840-1908)
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Au sujet du droit de timbre des obligations étrangères de Marie Moret : demande à A. Neymarck si ses obligations suisses et allemandes se classent dans la catégorie des rentes étrangères soumises au nouveau droit de 1 % à partir de janvier 1899 ou celle des sociétés étrangères soumises au droit non modifié de 2 %.

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Auteur : Moret, Marie (1840-1908)
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Interroge Neymarck sur les droits de timbre des valeurs boursières étrangères, obligations du canton de Bâle et des chemins de fer Jura-Berne-Lucerne.

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