FamiliLettres

FamiliLettres : Correspondances de Jean-Baptiste André Godin et Marie Moret


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Auteur : Godin, Jean-Baptiste André (1817-1888)
Jean-Baptiste André Godin à Louis Oudin-Leclère, 12 janvier 1864
Sur le procès en contrefaçon opposant Corneau frères à Godin. Maître Millart lui a annoncé que l'affaire sera plaidée le 8 février. Il explique qu'il ne prend pas pour le moment Dureteste pour sa défense car celle-ci demande de la méthode.

Auteur : Godin, Jean-Baptiste André (1817-1888)
Jean-Baptiste André Godin à François Cantagrel, 28 janvier 1864
Sur le procès en contrefaçon opposant Corneau frères à Godin. Jean-Baptiste André Godin transmet à Cantagrel la réponse formulée par Dureteste, son avocat à Charleville ; il prie Cantagrel de demander à Armengaud une copie du brevet Joly.

Auteur : Godin, Jean-Baptiste André (1817-1888)
Jean-Baptiste André Godin à Bertrand, 22 février 1864
Sur le procès en contrefaçon opposant Corneau frères à Godin. Godin estime que puisque des poursuites en nullité de brevet ne sont pas possibles, il faut amener le tribunal correctionnel à se prononcer avant tout sur la valeur des brevets.

Auteur : Godin, Jean-Baptiste André (1817-1888)
Jean-Baptiste André Godin à monsieur Bertrand, 9 mars 1864
Sur le procès en contrefaçon opposant Corneau frères à Godin. Godin informe Bertrand que Dureteste se fait remplacer pour raison de santé par Vesseron pour plaider dans le procès, même si Godin aurait préféré choisir à Sedan l'avocat Philippoteaux. Godin discute la procédure, fait valoir que le tribunal correctionnel ne peut pas décider d'une expertise du calorifère Haunet avant de se prononcer sur la nullité d'un certificat d'addition qui sert de base à l'accusation et il présente son argumentation en faveur de cette nullité.

Auteur : Godin, Jean-Baptiste André (1817-1888)
Jean-Baptiste André Godin à monsieur Bertrand, 23 avril 1864
Sur le procès en contrefaçon opposant Corneau frères à Godin. Jean-Baptiste André Godin adresse à Bertrand des brevets ainsi que deux certificats d'addition. Il évoque la santé de Dureteste, qui s'est améliorée. Godin explique à Bertrand que c'est parce que Corneau frères copiaient certains de ses modèles récents qu'il leur a demandé pourquoi ils se disaient brevetés pour les calorifères à foyer en forme de seau mobile. Il fait un historique détaillé de ses recherches sur le brevet de Corneau frères pour établir que les dispositions dont ils se prétendent les inventeurs ont été mises en œuvre depuis longtemps dans le Nord et en Belgique, et il analyse les brevets de Corneau frères au regard des lois sur les brevets.

Auteur : Godin, Jean-Baptiste André (1817-1888)
Jean-Baptiste André Godin à monsieur Bertrand, 27 novembre 1864
Sur le procès en contrefaçon opposant Corneau frères à Godin. Godin indique à Bertrand qu'il n'a rien à ajouter au mémoire qu'il lui avait communiqué et à ses lettres à lui et à Dureteste des 26 janvier, 29 janvier et 6 février 1864, relatifs à la nullité de la certificat d'addition pris par Corneau frères sur le brevet de Haunet. Il lui confirme que Corneau frères se prétendent brevetés pour un calorifère qui est la contrefaçon d'un calorifère Joly. Il demande à Bertrand de le prévenir du jour de l'audience.

Auteur : Godin, Jean-Baptiste André (1817-1888)
Jean-Baptiste André Godin à monsieur A. Lheureux, 20 juin 1866
Sur le procès opposant Godin à Corneau frères. Godin demande à Lheureux ce qui doit être fait après que les pièces du dossier lui aient été renvoyées de Paris et que l'expertise lui ait été complètement favorable. Il lui demande si c'est Dureteste qui doit représenter l'affaire devant le tribunal.

Auteur : Godin, Jean-Baptiste André (1817-1888)
Jean-Baptiste André Godin à monsieur A. Lheureux, 26 novembre 1866
Sur le procès opposant Godin à Corneau frères. Sur la procédure et l'expertise.

Auteur : Godin, Jean-Baptiste André (1817-1888)
Jean-Baptiste André Godin à monsieur A. Lheureux, 3 décembre 1866
Sur le procès opposant Godin à Corneau frères. Sur l'expertise.

Auteur : Godin, Jean-Baptiste André (1817-1888)
Jean-Baptiste André Godin à Charles René Noizet, 31 mai 1867
Sur le procès opposant Godin à Corneau frères. Godin remet à Noizet la signification du jugement rendu contre lui pour interjeter appel. Il lui demande de se mettre en relation avec Jules Favre. Il suppose que Dureteste, avocat à Charleville, l'a déjà mis au courant de l'affaire.

Mots-clés :

Auteur : Godin, Jean-Baptiste André (1817-1888)
Jean-Baptiste André Godin à François Coré, 17 décembre 1867
Sur le procès opposant Godin à Corneau frères. Godin annonce à Coré que Cantagrel lui a envoyé les dessins de calorifères qu'il veut lui faire exécuter, et qu'il choisit Arago à Paris pour avocat plutôt qu'un avocat à Metz. Il lui indique qu'il ne souhaite pas que Dureteste plaide dans le procès en appel. Il lui fait part du plaisir qu'il aura à recevoir sa visite au Familistère, annoncée par Cantagrel.
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